C/ TRESORIER DE PONT-DE-ROIDE, Mickaël Y..., Yvonne Z..., épouse X...

DEROCHE et Mme Yvonne Z... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Y...

RG N : 14/ 01389 AFFAIRE : Yvon, Pierre, Clément X... C/ Nathalie Y... P-L. P/ E.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Yvon X..., salarié de la société Atofina du 5 novembre 1955 au 29 février 1996, a

100-, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) ordonne le sursis à l'exécution ; 2°) annule le jugement du 18 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de Nice l'a condamnée à verser à Mlle Yvonne

20/02/2006 DECISION No 2 NoRG: 05/00004 Yvon X...

C/ Mme Yvonne Y... veuve X... M. Charles Z... Mme Carmen A...

Yvon X..., Les Hautes buttes, 08800 Montherme, 8°/ de M. David F..., demeurant chez M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : MONELLI Yvan Copie aux demandeurs : 4 Copie aux défendeurs : 2 Copie au DGR TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE

Claude, partie civile, - la compagnie AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 5 mars 1993, qui, dans la procédure suivie contre Yvan

Yvan Q... et une part à sa fille, Mme Christel Q... ; qu'en rejetant pourtant l'exception de fictivité de la « société » Alba sans rechercher, comme il lui était demandé, si l'absence de toute activité

Yvon A, son élection le 16 mars 2008 en qualité de conseiller municipal de la commune de Jujols ; 2°) de mettre à la charge de M.

A... et celle de Mme Yvonne Y... qui, après avoir déposé des enfants devant un stade, entreprenait un demi-tour ; que Mme Y... étant décédée des suites de ses blessures, les consorts Y... ont assigné en

Yvonne, épouse X..., demeurant tous deux ... à Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher), En présence de : 1°/ Monsieur Yvon X..., demeurant ...

Nazim X... a assigné Mme Yvonne Z..., le syndicat des copropriétaires du [...]               

Hervé J..., géomètre-expert, que, compte tenu des mentions du document d'arpentage qui y était annexé, l'acte de donation du 22 juin 1976, conclu entre Mme Yvonne Z..., veuve X..., et M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [H] Pourvoi n° : M 22-17.670 Demandeur(s) : la société Yvonne Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : le syndicat

W..., M. et Mme XX..., Mme XXX..., venant aux droits de Mme ZZ..., M. et Mme AA..., venant aux droits des consorts H..., Michel et Yvon F..., M.