Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721a3cd580146773f5804
8 avril 1992
8 avril 1992
Yannick X..., délégué départemental, demeurant 12, place Armand Vallé à Toulon (Var), 3°) M. Daniel Compagnie, délégué syndical demeurant ...
Source officielleciv1
613722dbcd5801467740262b
13 février 1997
13 février 1997
Yannick X..., 2°/ Mme Marline X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1°/ de la Caisse de crédit mutuel
Source officiellecomm
613722b0cd5801467740024d
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Yannick X..., demeurant à Plerhel, 22130 Languenan, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR,
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403a5f
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 octobre 1997, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
613722facd58014677403ecd
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Yannick Z..., mandataire-liquidateur, domicilié ..., 2°/ de l'Entreprise générale de bâtiment "Sonobat", dont le siège est ..., en liquidation judiciaire, représenté par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60751
25 juin 2026
25 juin 2026
des Savoie, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 4], 5°/ à la société Office du parc, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 5], venant aux droits de la SCP Yannick
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148de
25 avril 2024
25 avril 2024
- N° RG 22/01858 APPELANTS : Monsieur [W] [D] né le 18 Novembre 1958 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 12] Représenté par Me Nicolas RENAULT substituant Me Yannick
Source officielle1ère Chambre
6709851d06866c0645d5aaa6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Brisquet, 1er Vice-Président rendu à cette audience par mise à disposition au Greffe (en application de l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile) par Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président,
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7b4e12c85000874b11a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Julie GRINGORE de la Selarl DERBY, avocat plaidant au barreau de Caen SAS VEDICI venant aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abcc
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00561 PB/FC Yannick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/ 03607 APPELANTE : SARL FREDYANN, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de BEZIERS sous le numéro B 441 621 497, exerçant à l'enseigne " YANNICK
Source officielleChambre 1-2
665aba5297d5920008107483
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[H] [I] Représenté par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Mme [V] [X] Représentée par Me Yannick TYLINSKI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [G] [X] Représentée
Source officielle1ère Chambre
67043f1f8d5cd4a87596f697
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Maître Diane BANDON-TOURRET de LexCase Société d’Avocats, avocat plaidant au barreau de PARIS CPAM DE LOIRE-ATLANTIQUE [Adresse 5] [Localité 3] Non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
Monsieur Yannick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e67
4 janvier 2007
4 janvier 2007
Yannick et Y... Allison demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e654
28 septembre 2011
28 septembre 2011
C/ Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de la S. A. R. L. SFP SECURITE ...
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df6c
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société Accessoires mode diffusion, société anonyme dont le siège
Source officielleChambre 1-8
6347abea29ffd2adfff4f1b0
12 octobre 2022
12 octobre 2022
GARAGE ROUX 06 Représentant : Me Yannick HENTZIEN, membre de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat au barreau de GRASSE Intimée S.E.L.A.R.L.
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007835328
11 mars 1994
11 mars 1994
Yannick X..., demeurant BP 8572 à Nouméa ; le syndicat demande l'annulation du décret n° 91-865 du 28 août 1991 portant création du service d'Etat de la météorologie en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et
Source officielleTrib. de Commerce
69f743c4cdc6046d477109b9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Maître Garry ARNETON, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Madame Véronique LUCIEN-REINETTE Monsieur Yannick
Source officiellePage 37 sur 201
LEGROS, Yannick
10/07/2026
Voir →
LECHENAULT, Joris, Stéphane, Yannick
10/07/2026
Voir →
LE BRETON YANNICK
07/07/2026
Voir →
SARL YANNICK LENOIR
07/07/2026
Voir →
LE FOURNIL DE YANNICK
05/07/2026
Voir →