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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722aacd580146773ffd06

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

est 17, La Croisette, Galerie du Gray d'X..., 06400 Cannes, en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de Mme Simone-Valery

Source officielle

Page 37 sur 2169

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Annonces BODACC285 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VALORYS IMMO

SIREN 930730791Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

07/07/2026

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Modifications diverses

VALORY FRANCE

SIREN 100824788Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/06/2026

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Créations

VALORYA

SIREN 106522311Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

23/06/2026

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Modifications diverses

S.C.I. DU 11 RUE VALORY

SIREN 381875954Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALORYAS

SIREN 828781492Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/05/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304309_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

B A conteste une décision de l'université Paul Valéry du 12 mai 2023 portant refus d'admission en licence " administration économique et social ". Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206525_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, Mme A B conteste une décision de l'université Paul Valéry portant ajournement de sa 3ème année de licence " géographie aménagement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206539_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, Mme B A conteste une décision de la commission de discipline de l'université Paul Valéry du 7 octobre 2022 portant exclusion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206556_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, Mme A B conteste une décision de l'université Paul Valéry du 11 décembre 2022 portant refus d'exonération de droits d'inscription

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402804_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry qui refuse sa candidature au master Sciences humaines et sociales mention communication politique et publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203860_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

B A demande au tribunal d'annuler une décision de la commission pédagogique de l'université Paul Valéry Montpellier III du 28 juin 2022 portant refus d'inscription en 3° année de licence " Cinéma et audiovisuel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2407580_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 décembre 2024, Mme A B conteste le refus de césure que lui a opposé l'université Paul Valéry de Montpellier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300921

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Drancy, représentée par son maire en exercice, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la Société de valorisation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100195

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

qu'au demeurant, en retenant ainsi que, ne disposant pas d'éléments suffisants pour fixer les indemnités d'occupation, celles-ci seraient proposées par leur notaire après que les parties auraient fait valoir

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63577c9321f86b05a77f6ecb

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le liquidateur ne fait valoir aucune observation.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0b7715cdc6046d471ea6c1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Z] [I] Résidence Ponant 2 5 impasse des Trimarans 76460 SAINT VALERY EN CAUX comparant en personne Mme [P] [I] née [D] Résidence Ponant 2 5 impasse des Trimarans 76460 SAINT VALERY EN CAUX comparante

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2118344_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Il soutient que : -Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête compte tenu de l'affectation non contestée de l'élève au lycée Paul Valéry ; -Les requérants ne justifient pas d'un

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2118352_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Il soutient que : -les décisions litigieuses ont été " de facto retirées " compte tenu de l'affectation de l'élève au lycée Paul Valéry dans une classe à horaires aménagés " sport ", ; -les requérants

Source officielle
CC

comm

61372426cd58014677412e5e

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

23 et 29 de la Convention de Genève du 19 mai 1956, relative au contrat de transport international de marchandises par route, dite CMR ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Vallaeys

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01187_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Le photomontage réalisé depuis Saint-Cyr-de-Valorge paraît suffisant compte tenu de la configuration des lieux.

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b6f0

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Valéry X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 septembre 1999 par le juge de l'expropriation du département de l'Ardèche, siégeant au tribunal de grande instance de Privas, au

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

634f9595b5afe5adfff28a7a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VIENNE, décision attaquée en date du 01 Mars 2022, enregistrée sous le n° F20/00258suivant déclaration d'appel du 31 Mars 2022 Nous, Valéry

Source officielle
CC

civ3

6137214dcd580146773f2a85

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Thierry E..., 2°/ de Mme E... née B..., demeurant ensemble à Saint-Valéry-en-Caux (Seine-Maritime), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6df44cdc6046d47c366a3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

VALERY, Juges, assistés de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier de la SCP Olivier THOQUENNE. Le Président, Le Greffier.

Source officielle