E..., voisin du dessous, lui-même fonctionnaire de police, lequel a téléphoné à 2 heures 20 pour se plaindre de tapage nocturne ; que c'est en réalité, le gardien de la paix Thierry Y..., arrivé sur les

prétendent que cette publicité est trompeuse puisque la maison de retraite n'est pas médicalisée et qu'aucun médecin n'est attaché à l'établissement 24 heures sur 24 ; qu'il résulte de l'audition du docteur Thierry

LA QUIETUDE c/ [C] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO Expédition(s) délivrée(s) à Me Thierry TROIN le Président : Madame Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #B0812 COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT

Thierry SEMPERE, M. Valérie COU-RAUDON Juges.

formulées par Madame [M] [Q] [U] comme non fondées ; A titre reconventionnel, - Dire le syndicat des copropriétaires de la Résidence [Etablissement 1], représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet THIERRY

E... invoquée par la commune de Saint-Thibéry était de nature à atténuer la responsabilité de cette dernière.

Thierry, - A... C...

Thierry X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Véronique B..., demeurant ..., 3°/ de M. Thibaut D..., demeurant 125, résidence Elysées 2, 78170 La Celle Saint-Cloud, 4°/ de M.

Sur l'appel principal présenté par la commune de Saint-Thibéry : 3.

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président de la 3 ème Chambre, Monsieur Thierry

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ125 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

Thierry X..., - La société ACE BTP, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2016, qui a condamné le premier pour travail dissimulé, faux et usage, tromperie

rendue par le Tribunal de proximité de RAINCY le 30 Juin 2025 Appelante : Madame [Y] [R], représentée par Me Salome COHEN, avocat au barreau de PARIS Intimé : Monsieur [F] [M], représenté par Me Thierry

Thierry Y..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Marie-Louise Z..., domiciliée

d'intérêt économique Librairies Privat (le GIE) a été mis en liquidation judiciaire, avec autorisation d'une poursuite d'activité jusqu'au 10 février 2014, la société Bécheret- Thierry-Sénéchal-Gorrias

le comptoir; qu'il est curieux de constater, au vu des conclusions déposées par Marc Y..., que le consommateur qui aurait pris une bouteille et aurait, avant de manger, servi cinq de ses amis est ce Thierry