CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 439 résultats pour « Taleb »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613720f0cd580146773efa62

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Le Tallec, rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720cecd580146773ee8c5

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Le Tallec, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720d1cd580146773eea47

Cassation

13 décembre 1988

13 décembre 1988

Le Tallec, rapporteur, MM. Z..., A..., Y..., D..., X..., F..., E..., C... B..., M. Vigneron, conseillers, M. Lacan, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137211acd580146773f0ffe

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372125cd580146773f15a0

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372128cd580146773f1715

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

Le Tallec, rapporteur ; M. Hatoux, conseiller ; M.

Source officielle
CC

comm

61372138cd580146773f1fcc

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Le Tallec, rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720bacd580146773ede1f

Cassation

28 juin 1988

28 juin 1988

Le Tallec, rapporteur, MM. G..., Y..., C..., B..., F..., X..., D... E..., M. Plantard, conseillers, Mlle Z..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613720bccd580146773edf29

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

Le Tallec, rapporteur, MM. Perdriau, Defontaine, Justafré, Hatoux, Patin, Bézard, Bodevin, Plantard, conseillers, Mlle X..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007920317

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Tayeb X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Taieb et à C... Mahouba épouse X..., père et mère de la victime, -35 000 euros à Y... Rachida, es-qualité de tutrice légale de X... Yannis, fils de la victime, -10 000 euros chacun à X...

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008236361

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

Moulay Taïeb Y, demeurant 76 boulevard Lalla Azzouno, Kaat-Bennahid à Marrakech (Maroc) et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) suspende, sur le fondement de l'article L. 521-2

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458396.20221213

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451417.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

comm

613720b8cd580146773edd1b

Cassation

1 mars 1988

1 mars 1988

Le Tallec, rapporteur, MM. E..., A..., D..., C..., Le Tallec, Patin, Peyrat, Louis F..., Bodevin, Mme Pasturel, conseillers, Mlle B..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03772_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Jean-Yves Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2023:472210.20230922

Admin. suprême

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Stéphane Verclytte, présidents de chambre et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 22 septembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:435540.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat ; Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2021.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0522DEC002992313

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

il diritto a tale indennità durante il congedo di maternità obbligatorio. 6.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2c4adcdc6046d470923d7

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Nazim TALEB, Président, [Adresse 4] comparant par Me [N] [E] [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. André ZAGURY Juges : M.

Source officielle

Page 37 sur 222

← PrécédentSuivant →