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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
62849074498a54057d102eb6
17 mai 2022
17 mai 2022
On note une douleur à la contraction contre résistance retrouvée sur le supinateur, les extenseurs communs et radiaux, sur le supinateur et les fléchisseurs radiaux.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6626a8a91329eb3db7c2516c
19 avril 2024
19 avril 2024
Il persiste des séquelles à type de blocage du poignet en rectitude avec atteinte légère de la supination côté gauche non dominant et perte de force ".
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd8bbd03a05db965141
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Mme [M], [A], [D], [I] [H] épouse [L] née le 20 Avril 1987 à [Localité 10] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA, Me François SUSINI
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500317_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B A, représentée par Me Susini, conclut au rejet du déféré-suspension du préfet des Alpes-Maritimes et à ce qu'une somme de 2500 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre de l'article L. 761-1 du
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500413_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 31 mars 2025, la SC Cheval Blanc, représentée par Me Susini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros au titre des
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632d
1 décembre 2016
1 décembre 2016
DECEMBRE 2016 N° 2016/441 Rôle N° 15/10805 SARL VINCIMMO C/ SARL GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me François SUSINI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00077_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
D C, représenté A Me Susini, conclut au rejet de la requête de la commune de et à ce que soit mise à la charge de celle-ci une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209370_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 22 novembre 2022, Mme E B, représentée par Me Susini, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de
Source officielle3ème chambre
DTA_2201740_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
E F et Mme D B, représentés par la SCP Amiel - Susini, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet de Vaucluse a ordonné
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105694_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 juin 2021, le 15 avril 2022 et le 22 décembre 2022, Mme A C, représentée par Me Susini, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2101284_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 mars, 20 avril et 24 juin 2022, la SARL Paradisula et Mme B A, représentées par Me Susini, concluent à ce qu'elles soient relaxées des fins de la poursuite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01086_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A C et Mme D B, représentés par Me Susini, concluent au rejet de la requête. Ils font valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03703_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
B, représentés par Me Susini, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 juin 2021 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) de les relaxer des poursuites de contravention de grande voirie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107253_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
E B et Mme A D, représentés par Me Susini, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2021 par lequel la maire de la commune d'Aix-en-Provence, annulant et remplaçant une précédente décision
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02909
29 novembre 2017
29 novembre 2017
, agressions sexuelles aggravées et diffusion de message violent, pornographique ou contraire à la dignité perceptible par un mineur, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle et cinq ans de suivi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00531
27 mars 2019
27 mars 2019
que l'amplitude et la charge de travail restent raisonnables et assurent une bonne répartition, dans le temps, du travail de l'intéressé, sans rechercher si l'article 3.2.3 de cet accord, intitulé « Suivi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00530
27 mars 2019
27 mars 2019
que l'amplitude et la charge de travail restent raisonnables et assurent une bonne répartition, dans le temps, du travail de l'intéressé, sans rechercher si l'article 3.2.3 de cet accord, intitulé « Suivi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02572
17 décembre 2019
17 décembre 2019
salarié), a des ressources mensuelles de 1 500 euros, est locataire de son logement moyennant un loyer mensuel de 430 euros » et « a déclaré ne plus consommer d'alcool et de cannabis à la suite d'un suivi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00706
26 avril 2017
26 avril 2017
Au-delà de la première année, la commission se réunira deux fois par an aux fins de veiller au bon suivi du présent accord et/ou d'y apporter des correctifs si nécessaire.
Source officiellecr
61372632cd58014677423b3f
28 mai 2002
28 mai 2002
été entourée de plusieurs individus qui ont d'abord cherché à la faire parler puis lui ont porté des coups plus violents ; on se trouve donc en présence d'une sorte " d'interrogatoire très poussé " suivi
Source officiellePage 37 sur 342