C/ Vincent [N] [P] [Y] [N] NÉE [S] [V] [A] [X] [I] épouse [G] [F] [T] SCP JEAN FRANCOIS KINTZIG JEAN NOEL KINTZIG CHRISTOPHE OPHE KINTZIG Grosse délivrée le : à : Me Roy SPITZ

Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2024, et des mémoires, enregistrés le 9 avril 2025 et le 6 juin 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la commune d’Alès, représentée par Me Hiault Spitzer

la cour administrative d'appel de Bordeaux, puis le 11 avril 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire, enregistré le 9 mai 2022, Mme A, représentée par Me Hiault Spitzer

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2024, et un mémoire enregistré le 11 décembre 2024 qui n'a pas été communiqué, le CHI Fondation Vallée, représenté par Me Spitz, conclut au rejet de

Par un mémoire en défense enregistré le 8 septembre 2023, le centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif, représenté par Me Spitz, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Madame B d'une

D B et Mme C O, représentés par Me Eftimie-Spitz, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 001056/VP/DCA du 11 avril 2023 par laquelle le vice-président de la Polynésie française a rejeté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Prospection et d'inventions techniques "SPIT", société anonyme, dont

Spitz, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Tiffreau, Thouin-Palat, avocat de M. Yves de X... et de la S.C.P.

Spitz, Auditeur, - les observations de Me Vuitton, avocat de la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE LA REGION PARISIENNE, de Me Vincent, avocat de la société

Spitz, Maître des Requêtes, - les observations de Me Parmentier, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la fédération départementale des chasseurs du Rhône, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la fédération départementale des chasseurs de Saône-et-Loire, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la fédération départementale des chasseurs de Saône-et-Loire, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boulloche, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

Parlov, a lawyer practising in Split. 2.

comportant requête en suspicion légitime à l'encontre de Mme Y..., juge des enfants, à la suite du jugement en date du 13 janvier 2011 rendu par ce magistrat au vu du rapport déposé par l'Association Olga Spitzer