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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2207697_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avec lambrequin de teinte foncée devant le caisson du volet roulant.
Source officielleChambre 1 A
6639c3c394131100082385bf
24 avril 2024
24 avril 2024
La société WÜRTH France démontre avoir créé une vidéo de présentation de sa mesure roulante, qui met en scène un bricoleur, diffusée sur le site internet 'YouTube' le 1er juillet 2015.
Source officielleChambre Commerciale
689585ef5318a824d05b00ae
7 août 2025
7 août 2025
Les moteurs des volets roulants ont été fournis à la société Falco par la société Delta Dore.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
66995ad807d408f8d4c161c3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
l’étanchéité à l’air 42 Salon L’enroulement du tablier du volet roulant frotte à l’intérieur du caisson du linteau de la porte-fenêtre, les profils creux d’aluminium prélaqué étant endommagés 43 Salon
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007630777
8 août 1990
8 août 1990
à la société à responsabilité limitée ILDEM alors dénommée "société d'exploitation Tison" : "de convention expresse entre les parties, en fin de gérance pour quelque motif que ce soit, le matériel roulant
Source officielleciv3
60794c769ba5988459c45799
26 février 1992
26 février 1992
d'un immeuble sont des gros ouvrages, tel n'est pas le cas des lambrequins dont la fonction n'est pas d'assurer le clos d'une façade, mais de cacher, à l'extérieur des façades, les coffres des volets roulants
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C301269
19 décembre 2007
19 décembre 2007
rez-de-chaussée qu'elle avait transformé sans l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires en doublant sa surface par la création d'une mezzanine pour l'habitation et en le dotant de volets roulants
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200596_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200597_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200654_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Au cours de l'audience publique, tenue le 10 novembre à 8h15, en présence de Mme Pyrée, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, présidente-rapporteure, - et les conclusions
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6364bbbfe405357f749eab24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[J] pour la location d'un fauteuil roulant pour une semaine a été de 25,51 euros au vu de la facture du 21 mars 2014 ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401046_20240214
14 février 2024
14 février 2024
A B demande au tribunal de condamner l'EURL Profil A à lui payer une somme totale de 1 778 euros afférente au contrat qu'il avait conclu avec cette société pour la pose de trois volets roulants.
Source officielleChambre 3
DTA_1903525_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B tendant à la condamnation de l'Etat à lui verser une somme au titre des préjudices qu'il estime avoir subis en détention, a ordonné une expertise en vue d'apprécier si la privation d'un fauteuil roulant
Source officielleChambre 3
DTA_1903676_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B tendant à la condamnation de l'Etat à lui verser une somme au titre des préjudices qu'il estime avoir subis en détention, a ordonné une expertise en vue d'apprécier si la privation d'un fauteuil roulant
Source officielleChambre 3
DTA_2000969_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B tendant à la condamnation de l'Etat à lui verser une somme au titre des préjudices qu'il estime avoir subis en détention, a ordonné une expertise en vue d'apprécier si la privation d'un fauteuil roulant
Source officielle5ème chambre
DTA_2304383_20260224
24 février 2026
24 février 2026
manuel ; 27 672,38 euros au titre du fauteuil roulant électrique ; 1 922,19 euros au titre du fauteuil roulant de piscine ; 1 165,32 euros au titre du coussin de prévention d’escarre ; 116,70 euros au
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032853049
6 juillet 2016
6 juillet 2016
; / - dès lors que l'accès au bâtiment ne permet pas à une personne en fauteuil roulant de le franchir.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c981cb8dca058e3e78b3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mme [P] a relevé appel du jugement par déclaration du 13 juin 2019 en ce qu'il a rejeté le surplus de sa demande au titre des non conformités, remplacement du pare douche, blocage des volets roulants,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbd2e405357f749eab6f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
S'agissant des volets roulants qui ont été endommagés, elle indique avoir dû entreprendre des travaux de réfection sur ses fonds propres et avoir avancé la somme de 2 915 euros à ce titre alors qu'elle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300607
2 juin 2015
2 juin 2015
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 janvier 2014), que M. et Mme X... ont confié à la société Tech'Métal la réalisation de structures métalliques, de menuiseries en aluminium avec des volets roulants
Source officiellePage 37 sur 668
Muriel Rouhana Architecture
20/02/2025
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BLACK TOP, SAAD, Cheiza, ROUHANA
27/05/2022
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ROUHANA, Fady
10/07/2019
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Seif, SEIF, Rouhana
24/05/2018
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Seif, SEIF, Rouhana
14/09/2016
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