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826 résultats pour « Rotkop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02511_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

En particulier, leur hauteur totale varie entre 149,4 mètres et 150 mètres et le diamètre du rotor entre 115 mètres et 117 mètres.

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL00221_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par ailleurs, il résulte de l’instruction que les modèles d'éoliennes choisis ont un diamètre de rotor important qui réduit la distance au sol à 36 mètres laissant peu d'espace entre la canopée et le bout

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

dangers que pouvait présenter l'ingestion des barrettes du couvercle par le compresseur ; qu'en effet, lors du décollage, le pilote avait pu constater une baisse soudaine du régime moteur et de la vitesse rotor

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0122DEC001562009

Admin. suprême

22 janvier 2013

22 janvier 2013

  Rosskopf, a lawyer practising in Donauwörth, Germany. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. 1.     Personal circumstances 2.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e556600e2901d10fa33f99

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La consommation d’alcool et le non respect des horaires d’accès au rooftop fixés au sein du bail commercial sont également établis par ces procès verbaux.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100702

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

C..., né le [...] , à Nogent-Le-Rotrou, est le père de l'enfant O... M...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03219_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

environnementale, a, par un arrêté du 29 juin 2023, autorisé la société Parc Eolien de la côte des Moulins à créer quatre aérogénérateurs d’une hauteur maximale de 150 mètres pour un diamètre maximal du rotor

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1212JUD005654521

Admin. suprême

12 décembre 2024

12 décembre 2024

These had surface areas of between 9.45 and 53.5 square metres, were located on the rooftop, were surrounded by high concrete walls (the tops of which were covered by a steel net with square holes of 15

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01241_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

deux dossiers de porter à connaissance informant le préfet, notamment, d'une augmentation de la puissance unitaire des turbines, de la taille des éoliennes, de la longueur des pales, du diamètre des rotors

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01093_20251105

Admin. Appel

5 novembre 2025

5 novembre 2025

ne comporte pas de prescriptions suffisantes pour prévenir les émergences sonores non réglementaires, alors que celles-ci vont être aggravées par le choix d’un modèle d’éolienne ayant un diamètre de rotor

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03288_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

En outre, le choix d'un modèle d'éolienne avec un rotor de fort diamètre a pour effet de rapprocher les pales des éoliennes du sommet de la végétation avoisinante, et donc d'accroître les risques de collision

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00597_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

En dernier lieu, il ressort de l'instruction que les rotors des huit éoliennes contestées seront partiellement visibles depuis la terrasse du château-musée du Grand-Pressigny, dont il ressort de la fiche

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdcc834e3174633a21a5be3

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

née le [Date naissance 2] 1975 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistés de Me Myriam TURJMAN de l'AARPI TURJMAN DES ROTOURS

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_24DA01679_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le projet litigieux réduit le nombre de machines de six à cinq, en modifie l’implantation et porte leur hauteur en bout de pale de cent à cent-cinquante mètres, le diamètre de leur rotor de soixante-dix

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0612JUD003978006

Admin. suprême

12 juin 2008

12 juin 2008

exceptionnels   » où l’état de santé du détenu est «   absolument incompatible   » avec sa détention, l’article 3 peut exiger la libération de la personne concernée sous certaines conditions ( Rojkov

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300117

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

.., domiciliée [...]                                  , 2°/ à Mme Carine B... épouse C..., domiciliée [...]                                         , 3°/ à la caisse de Crédit mutuel de Nogent-le-Rotrou

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c4236379079620

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

uniquement que chaque aéronef utilisé a ses propres procédure d'urgence et que des intructions seront données pour embarquer et débarquer des avions étant précisé que les avions à hélice et les appareils à rotor

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10605

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

1988, du 18 octobre 1988 au 2 juin 1989, du 1er juin 1989 au 30 juin 1990, et du 2 juillet 1990 au 28 février 1991 ; Que du 2 septembre 1991 au 31 juillet 2008, soit pendant 17 ans, il a été conducteur roto

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT00909_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

modifier son projet de parc éolien en portant la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 150 à 164,9 mètres, en portant la hauteur maximale du mât de 89 à 99 mètres et le diamètre maximal du rotor

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT04103_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

modifier son projet de parc éolien en portant la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 150 à 164,9 mètres, en portant la hauteur maximale du mât de 89 à 99 mètres et le diamètre maximal du rotor

Source officielle