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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Contentieux commercial
67f04f8102fc178212f87af1
4 avril 2025
4 avril 2025
FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND, Vice-Présidente, Président, - Pierre TANGHE, Juge Consulaire, Assesseur, - Rodolphe
Source officielleContentieux commercial
67f04f8402fc178212f87b38
4 avril 2025
4 avril 2025
FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND, Vice-Présidente, Président, - Pierre TANGHE, Juge Consulaire, Assesseur, - Rodolphe
Source officielleContentieux commercial
67f04f8502fc178212f87b54
4 avril 2025
4 avril 2025
FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND, Vice-Présidente, Président, - Pierre TANGHE, Juge Consulaire, Assesseur, - Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68032e411fa67923f7882a8d
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2b47c7caf29d4c5009
3 avril 2025
3 avril 2025
2023 par la Cour de cassation [Localité 9] APPELANT Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Rodolphe
Source officielle1/3 Proc collectives
65aec0f954a01215df7794a6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Divorcée [Z], demeurant [Adresse 5] La SELAFA MJA, prise en la personne de Maître [W] [I], Mandataire Judiciaire, demeurant [Adresse 3] L’Ordre des Avocats du Barreau de Paris, représenté par Maître Rodolphe
Source officielleService des référés
65aec10154a01215df77959d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocats au barreau de Paris - #P182, substitué à l’audience par Maître Valérie Juillet, avocat au barreau de Paris - #B0500 Madame [R] [C] divorcée [Y] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Rodolphe
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513209_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
B..., à Me Rodolphe Prezioso et à l’Office français de l'immigration et de l'intégration. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2025.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513403_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B..., à Me Rodolphe Prezioso et au directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513997_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme B..., à Me Rodolphe Prezioso et à l’Office français de l'immigration et de l'intégration.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2514539_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
C..., Me Rodolphe Prezioso et à l’Office français de l’immigration et de l’intégration. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. La magistrate désignée Signé É.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306726_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304732_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304733_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304975_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère et M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Rodolphe M..., 20°/ à Mme Fabienne N..., 21°/ à M. Laurent O..., 22°/ à M. Samuel P..., 23°/ à M. Nicolas Q..., 24°/ à M. Arnaud R..., 25°/ à M. Emmanuel S..., 26°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02352
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Rodolphe PP..., domicilié [...] , 51°/ à M. Edouard QQ..., domicilié [...] , 52°/ à M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008159664
10 août 2005
10 août 2005
Rodolphe X, demeurant chez M. Kindongo, 2, rue des résistants internés au Mans (72000) ; M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802185
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Rodolphe A et d'autres, à M. Khémis A est sans incidence sur la régularité de la procédure d'imposition, dès lors qu'il n'est pas contesté que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85448
15 février 2001
15 février 2001
prononcer l'adoption simple des deux enfants naturels de son épouse : Mathieu B..., ci-dessus visé, et David NAVETTE, né le 28 février 1994, reconnu par ses deux parents le ler mars 1994 dont le père, Rodolphe
Source officiellePage 37 sur 90