) 13 AIX-EN-PROVENCE X X X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE - CENTRE DE PRESELECTION SUD 13 AUBAGNE X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE - CENTRE DE SELECTION ET D'INCORPORATION 13 AUBAGNE X X

Article 1

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III Chargé d'affaires en immobilier. 313 m 5 ans CCI de Marseille-Provence. - Groupe école pratique. III Conseiller en assurance et épargne. 313 w 5 ans Association pour l'enseignement de l'assurance (AEA).

LEGIARTI000034461330

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Collège Marseilleveyre MARSEILLE Aix-Marseille 0131932E Collège Longchamp MARSEILLE Aix-Marseille 0131943S Collège Pierre Puget MARSEILLE Aix-Marseille 0131968U Collège des Caillols MARSEILLE Aix-Marseille 0132009N Collège Château-Double AIX-EN-PROVENCE

Article 114

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-Les services ou parties de service de l'Etat qui participent à l'exercice des compétences mentionnées aux II et III de l'article L. 5218-2 du code général des collectivités territoriales sont mis à disposition de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

LEGIARTI000050672738

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BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2021_LOT3_ZN_85_05_Point1 349758 6615999 2021_LOT3_ZN_85_05_S1 1 2021_LOT3_ZN_85_05_Point2 350120 6615382 2021_LOT3_ZN_85_05_Point3 348797 6615408 2021_LOT3_ZN_85_05_Point4 347961 6615642 2021_03_83-01 Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000029309367

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techniques (CT) Comité technique ministériel Ministériel 15 Comité technique d'administration centrale Central 8 Comité technique spécial du casier judiciaire nationale Local 6 CTR Cour d'appel d'Agen Régional 4 CTR Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article Annexe

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pénitentiaires, chef de la maison centrale de Riom A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Salon-de-Provence

Article Annexe I

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Coteaux du Tricastin B 50 Crozes-Hermitage R 40 Chatillon en Diois R 55 Coteaux du Tricastin R 45 Chatillon en Diois Rs 55 Coteaux du Tricastin Rs 45 Saint-Peray mousseux B 48 Clairette de Die B 60 Crémant de Die B 60 Comité régional Provence

Article 1

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professionnel 330t 4 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Musicien intervenant 333t 5 ans Université de Haute Bretagne - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence

Article Annexe

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Département des Alpes-de-Haute-Provence Comité du pays dignois. Le géotourisme en pays dignois : de la terre au terroir. Communauté de communes Lubéron Durance. Cité de la culture et du tourisme durable Luberon Durance.

Article 1

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III Musicien intervenant (DUMI). 333 t 5 ans Université de Provence, Aix-Marseille-I, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix), université Lyon-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon), université

LEGIARTI000034796785

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COULON 850000043 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850000191 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850011453 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES 850000647 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES Provence-Alpes-Côte d'Azur 040780132 CENTRE HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE

Article Annexe

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11 530 € 125,90 20 539 € 223,34 20 436 € 223,34 35 959 € 28,90 2 644 € 28,90 4 739 € Allier 210,20 19 216 € 210,20 33 300 € 27,96 2 558 € 27,96 4 526 € 17,90 1 638 € 17,90 2 966 € Alpes-de-Haute-Provence

LEGIARTI000041585219

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CGT 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 0 0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 1 LOT-ET-GARONNE Agen Salariés CFDT 0 0 0 0 1 1 Employeurs CPME 0 0 0 0 1 1 FEPEM 0 0 0 1 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 Marmande Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article ANNEXE 3

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versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) AURA 3070 30785414 30785307 EHPAD LA CHESNAYE PA 600,00 600,00 Provence

LEGIARTI000044283514

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Les régions Corse et Provence-Alpes-Côte d'Azur sont regroupées en une région unique. Les adhérents cotisants des départements d'outre-mer sont rattachés à la région Ile-de-France.

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Aix-en-Provence, Châteauneuf-le-Rouge, Puy-Sainte-Réparade (Le), Roquefort-la-Bedoule.

LEGIARTI000024423112

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BRIENNE-LE-CHATEAU AUDE D 6009 ex-N 9 FITOU Limite de département Limite de département COURSAN BOUCHES-DU-RHONE D 453 ex-N 113 ARLES D 570 n D 24 SAINT-MARTIN-DE-CRAU BOUCHES-DU-RHONE D 113 ex-N 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU A 54 N 569 SALON-DE-PROVENCE

Article 2

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Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade Jean Salobert, avenue de l'Argile, à Manosque dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe

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circonscription électorale n° 3 (Grand Est), trois membres pour la circonscription électorale n° 4 (Bourgogne-Franche-Comté), quatre membres pour la circonscription électorale n° 5 (Auvergne-Rhône-Alpes), trois membres pour la circonscription électorale n° 6 (Provence-Alpes-Côte

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