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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b29

Appel

7 novembre 2001

7 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle

Page 37 sur 281

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TJ

POLE SOCIAL

69e149f7cdc6046d477ee855

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, précisant qu'il y avait « traction et extension du poignet ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb11a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

, des saisies manuelles et/ou manipulations d'objets et des mouvements de rotations du poignet, à concurrence d'un temps cumulé minimum de 3 heures par jour, l'habitude étant ainsi caractérisée.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb053

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

gauche' et 'tendinite du poignet de la main ou des doigts droite' au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162af199547460d26ddb6ab

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

canal carpien bilatéral (maladie professionnelle 57 C) »; Qu'il a joint un certificat médical initial date du 27 février 2007 sur lequel il est fait état : « maladie N57 traumatisme des mains et des poignets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Elle a été victime d'un traumatisme du poignet droit qui a été initialement immobilisé par un plâtre maintenu 15 jours, puis par une attelle amovible.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915cd

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab8

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

C/ L'ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1e

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697c4d67cdc6046d473732c6

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE Mme [K] [F], née le 16 juillet 1978, a été victime d'une chute de cheval le 27 août 2021, provoquant une fracture de son poignet droit.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef5b032d83cfd3ea0dd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle ajoute que les lésions initiales subies par le demandeur portaient sur une fracture du poignet droit, une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite et un pincement huméro -ulnaire d’allure

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104647c9ea95b316fe3fff

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En outre, elle indique que la caisse ne s’est pas prononcée sur le 2ème doigt ainsi que sur le poignet.

Source officielle
CC

soc

613724abcd58014677417676

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'engagé le 1er septembre 1999, en qualité d'assistant intervenant juridique, par l'association tutélaire du Ponant

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6bcb8dca058e3e80ff

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Dans sa déclaration d'accident du travail datée du 21 août 2018, il se plaint d'un traumatisme au poignet droit dans le cadre de la démolition d'un chantier.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf56cdc6046d47877962

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il a indiqué qu'il réalisait des travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet plus de trois heures par jour, plus de trois jours par semaine, dans le cadre de la 'démolition

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e95ecd3ea43407b91127d9

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Saisie, port et dépôt de l’article sur une palette prévue à cet effet » et effectue durant cette tâche des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet, des travaux comportant de nombreuses

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a26ae0cdc6046d47feff4c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il a ressenti une douleur au poignet (poignet gauche) ». Aucune réserve n’a été émise par l’employeur.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642d1447cb8fa004f57da0be

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

octobre 2017, - débouté Madame [N] [V] de sa demande de prise en charge par la CPAM de la Cote d'Opale, au titre du risque professionnel, de la pathologie - déclarée au titre du tableau 57C pour le poignet

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642d1447cb8fa004f57da0c0

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

30 octobre 2017, - débouté Madame [H] [Y] de sa demande de prise en charge par la CPAM de [Localité 5], au titre du risque professionnel, de la pathologie - déclarée au titre du tableau 57C pour le poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8a91329eb3db7c2516c

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

gauche dans les suites d'un traumatisme du poignet gauche.

Source officielle