moi ; à un certain moment, j'ai voulu appeler Mélissa pour lui montrer le jeu ; en me retournant, j'ai vu par l'ouverture, dans la partie où il y a un lit, Mélissa qui était assises sur le lit, les pieds

H... au comblement de l'insuffisance d'actif sur la circonstance que M.

Pétronille, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Pierre Z... du chef

X..., mineur âgé de 6 ans, a été poursuivi devant la juridiction de proximité d'Annonay des chefs de stationnement irrégulier en agglomération, comme étant titulaire du certificat d'immatriculation du

Il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

en or Napoléon, de pièces en or anglaises et de pièces en argent françaises et encore de divers documents et de téléphones portables (…) ; que, s'agissant de M.

Je me souviens d'un couple arrivant à pied vers le carrefour, et que j'ai prévenu en leur disant de rebrousser chemin.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2002, qui, pour complicité d'abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité d'abus de confiance, blanchiment aggravé, manipulation de cours et délit d'initié, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Pierre, - LA SOCIETE BNP-PARIBAS, civilement responsable et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 18 janvier 2005, qui, sur renvoi après cassation,

faire aucun doute que le prévenu avait personnellement sélectionné les huiles offertes à la vente ; que, d'autre part, l'utilisation du nom et de l'image de Jean-André X... n'a pu se faire à son insu, comme

: - la SA BEDEL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1992, qui, après cassation dans les poursuites suivies contre Jean-Pierre

UNION, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Alain Y... et Pierre

de respect des droits de la défense, violation de l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme, " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à annulation d'un acte ou d'une pièce

criminelle, du 27 avril 1998, joignant les pourvois en raison de la connexité et prescrivant leur examen immédiat ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Les A... comme C... ont été mutés, comme si de rien n'était vers d'autres établissements dans le Jura et dans le Gers.

elle l'a fait, sans rechercher, comme elle y avait été invitée par les conclusions de l'appelant, si la salariée, qui avait poursuivi son activité du 19 au 24 juin 1987, n'avait pas commis, au cours de

avant le 18 mai 1995 ; "qu'en l'espèce, il est constant que les faits poursuivis ont été commis le 2 juin 1995 et, comme tels, ne pouvaient être couverts par l'amnistie ; "qu'ainsi, en estimant