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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
63c8ef04dc5b777c90992ff8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
* * * Le 22 juillet 2011, la société LC Pizza a acquis le fonds de commerce de la société MCBG Pizza.
Source officielleService des référés
677ecff0b01eea4cf01a4423
8 janvier 2025
8 janvier 2025
PIASA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Anne LAKITS, avocat au barreau de PARIS - #C0765 DEFENDEUR Monsieur [D] [C] [S] [H] [Adresse 3] [Localité 1] (PORTO RICO) non représenté DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
E... tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Madame Veuve ROCCA B... née SOL F..., décédée le 5 juillet 1999 Col San Martino 20115 PIANA représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielle1ère Chambre
6364bb5ae405357f749ea95f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 24 octobre 2019, le distributeur à pizzas de la SARL MARSALA, situé sur la terrasse du restaurant, a été vandalisé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00415
29 avril 2014
29 avril 2014
4 mai 2011 ouvrant une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société 2M concept a, le 20 juillet 2011, été rétracté par le tribunal sur tierce opposition de la société Speed Rabbit pizza
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2112752_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Nino Pizza Bezzanino ne sont pas fondés. Vu les pièces du dossier.
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb80e
12 juillet 1988
12 juillet 1988
Antonio demeurant 182 Cours Mirabeau à Ribecourt (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1986 par le conseil de prud'hommes de Compiègne , au profit de la société RESTAURANT "LA PIZZA"
Source officielleChambre 1-6
6973ac5ccdc6046d4771bee9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 29 octobre 2019, le camion pizza de la SAS Pizze a été déclaré économiquement irréparable par l'expert mandaté par la SA Axa France Iard et le 26 novembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a2
23 janvier 2013
23 janvier 2013
né le 01 Novembre 1936 à PIANA (20115) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927dc
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a80
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf4
13 janvier 2016
13 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7f
4 décembre 2013
4 décembre 2013
né le 27 Mai 1982 à AJACCIO ... 20115 PIANA ayant pour avocat Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Joséphine A...
Source officielle12e chambre section 2
6034de117d36c608eeb2561d
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Speed Rabbit Pizza'».
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472111.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498872.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 2 mai 2025.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10434
22 septembre 2021
22 septembre 2021
le 6 novembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Fra-Ma-Pizz, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ à la société Pizza
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007767709
8 mars 1989
8 mars 1989
X..., d'autre part, au syndicat des artisans fabricants de pizzas non sédentaires la somme de un franc en réparation du préjudice résultant de la décision précitée ; 3°) déclare légale ladite décision
Source officielleTrib. de Commerce
69b2ea33cdc6046d476dc430
13 janvier 2026
13 janvier 2026
01/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 13/01/2026 DEMANDEUR(S) URSSAF [Localité 1]-ARDENNE [Adresse 1] Représentée par Madame [P] [Z], mandataire DEFENDEUR(S) WI PIZZA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216952_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par une délibération du 27 juin 2022, le conseil municipal a autorisé l'utilisation d'une partie de ce parking pour l'installation d'un distributeur automatique de pizzas, fixé une redevance mensuelle
Source officiellePage 37 sur 126