GARCZYNSKI TRAPLOIR G.T IRIS 24 rue Thomas Edison 72088 LE MANS CEDEX 9 représentée par Me Anne DE LUCA PERICAT, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de

seront précisées au dispositif du présent arrêt ; Que l'ordonnance déférée sera en conséquence réformée de ces chefs ; Attendu que l'activité d'entrepreneur individuel de Monsieur Y...ayant périclité

A... assurait un roulement de fonds et qu'il lui était aisé de laisser péricliter par un arrêt des soutiens financiers antérieurs provenant des sociétés Setfina et Cefim, la seule société avec laquelle

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement forestier Alain Boulard et ses enfants, dont le siège est Le Deves, chemin du Perchoir

- n°PREF/DRCL/BAFU/2025-0010 du 13 janvier 2025 pour le territoire de la Commune de Perrignier.

l'enfant est la conséquence des caractéristiques de résistance mécanique trop faible du dôme du puits de lumière pour résister au poids de l'enfant, et des caractéristiques géométriques des garde-corps périphériques

qu'ils étaient arrivés à destination en fin d'après-midi et qu'après avoir déposé Pascal Y..., qui devait se rendre au magasin Honda pour un problème relatif à une moto, ils s'étaient rendus sur le périphérique

Ligue de défense des conducteurs " demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2014-3 du 3 janvier 2014 relatif à la vitesse maximale autorisée sur le boulevard périphérique

display:inline-block } .s576DFC5F { width:15.93pt; display:inline-block } .sAA5C5B93 { width:187.63pt; display:inline-block }   FIFTH SECTION             CASE OF PERSCHKE

DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS DE LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE TETRABIO C/ [C] Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me PERICCHI - Me

[Z] PROMOTION Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Philippe Pericchi Me Emmanuelle Vajou COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère

janvier 2019 RG:16/04974 [H] C/ [P] Selarl AVOCATS INTERBARREAUX JCVBRL SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD Grosse délivrée le 22/08/2024 à Me Philippe Pericchi

EM/DO TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 29 avril 2019 RG :16/00381 [D] C/ CPAM DE VAUCLUSE S.A.S. [7] Grosse délivrée le 04 JUILLET 2024 à : - Me PERICCHI

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP THEVENET-NOUGARET-TOUR, avocats au barreau de MONTPELLIER ----------------------- ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 23 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR

née le 04 Mai 1956 à FOUGERES ... 84370 BEDARRIDES Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Maurice MASSART, Plaidant

Monsieur Pierre B... ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me COSTE BERGER PONS DAUDE de la SCP COSTE BERGER PONS DAUDE, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Philippe PERICCHI

CARMAUX ... 13310 SAINT MARTIN DE CRAU Représenté par Me Patrick GONTARD de la SCP GONTARD/ TOULOUSE/ BARRAQUAND/ EL BOUROUMI, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Philippe PERICCHI

dont le siège social est situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas CHARREL de la SCP CHARREL, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Philippe PERICCHI