CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

746 résultats pour « Pambo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d1f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

07/01/2025 ARRÊT N° 11 N° RG 22/03369 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PABO IMM / CD Décision déférée du 08 Septembre 2022 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2022F00179 M.

Source officielle

Page 37 sur 38

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f38

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

696a1d04cdc6046d47827883

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- signé par Michel Rispe, président de chambre et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

696a1d0ecdc6046d47827993

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- signé par Michel Rispe, président de chambre et par Jeanne Pambo, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0866129746fdd69d99

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caac5

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e477f55379800088472ba

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- signé par Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre et par Jeanne PAMBO, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ******** La société Envitec Biogas France fait partie du groupe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a1925b4cdc6046d4753b2a9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Jeanne PAMBO ARRÊT : - RENDU PAR DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616250f3929f6bffa995b2f5

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

VC APPELANTE Madame [H] [G] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane ROBILLIART, membre de la SELARL BLONDEL-ROBILLIART-PAMBO

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01442_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

C F, représenté par Me Jean-François Pambo, conclut : 1°) à titre principal, par la voie de l'appel incident, à l'annulation du jugement attaqué en tant qu'il l'a condamné solidairement avec d'autres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93adb

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

A son retour d'arrêt maladie, Mme X... constate qu'elle n'a plus accès à diverses boîtes mails : compta, compta acces pro, rh, Méliza, Florence, paybox et demande le 23 janvier 2013, une intervention.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f3a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caacb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca14cb8dca058e3e7aa2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mutuelle des Architectes Français (MAF) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 9 rue de l'Amiral Hamelin 75783 Paris représentées et assistées de Me Jean-François Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f3c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1775b6604a26aae8879

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

nationalité Française [Adresse 16] [Localité 11] Monsieur [P] [Y] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 19] - de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 9] Représentés par Me Jean-François Pambo

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616250ee929f6bffa995b2ca

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Localité 2] Monsieur [N] [R] né le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 8] Demeurant L'Auriciade [Localité 1] Représentés par Me Stéphane ROBILLIART, membre de la SELARL BLONDEL-ROBILLIART-PAMBO

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7ac9b032d83cfd3e6c77

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GROUPAMA NORD EST, en sa qualité d’assureur de la société BATI CONCEPT et de la SARL COURDENT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Jean-françois PAMBO

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66878cc905d6f7f678d49098

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Entreprise [W] Lamborot venant aux droits de la société SARL [T] [W] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 19] représentées par Me Jean-François Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a192607cdc6046d4753b820

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Jeanne PAMBO ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle