Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
686454c50bb2f8a66ca68acb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [Y] [L], régulièrement convoqué, assisté de Me Olivier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f00b4802fc178212f087f6
4 avril 2025
4 avril 2025
une durée de deux mois ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 AVRIL 2025 EN DEMANDE S.A.R.L. [6] En la personne de son gérant en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivier
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005212
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Olivier Henrard, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006783
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat M. A et de Me Odent, avocat du centre hospitalier universitaire de Limoges, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR07606
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Olivier X..., à l'occasion des pourvois par lui formés contre les arrêts de la cour d' appel de COLMAR, en date des 20 septembre 2013 et 17 avril 2014, qui, pour le premier, a prononcé sur des demandes
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402192_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 9 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Sillingy a accordé un permis de construire 50 logements à la SCCV 74006
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509951_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... épouse C..., représentée par Me Ollivier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l’Isère a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2410173_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Ollivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le
Source officielleService des référés
6975f475cdc6046d47a63155
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PEGUET PAYSAGES La société PEGUET PAYSAGES, SASU immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 444.794.416 dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielleChambre 6/Section 5
67f412e84e0040aa3735be96
7 avril 2025
7 avril 2025
XAVIER PEPIN, PIERRE-JEAN QUIRINS, OLIVIER RIGAL, [C] [U], FABIAN MERUCCI - NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 17] non comparante Maître [C] [U], Notaire associé [Adresse 8] [Localité 12] non comparant
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594be1d2b47a9d8cbcea7
3 juillet 2024
3 juillet 2024
personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : [S] [J] Assesseur collège salarié : Fabienne PERRET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e062eb797effb070272
12 mai 2022
12 mai 2022
[T], [S] et [K] [G] admettent qu'elle a été payée par leur oncle à la Urbanizacion EUCC Oliviers, soit 470,27 euros. M.
Source officielle1ère chambre civile A
6528df54aaebb88318fda570
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Z] fait essentiellement valoir que la fiche de renseignements ne permet pas de déterminer les charges de chacune des cautions et qui, de chacun des époux, est engagé à ce titre, de sorte que la fiche
Source officielleChambre sociale
6274bc802799a9057d5dd05d
5 mai 2022
5 mai 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd646a1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le décompte proposé entre janvier 2018 et octobre 2019, non contesté par l'employeur, permet de retenir une somme due de 17 212,74 euros, outre les congés payés afférents.
Source officielleChambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8b3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AGPM VIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier CASTELLACCI Me Thierry GARBAIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de
Source officielle4e Chambre B
6162c1c334defd4c4b3b457a
27 novembre 2012
27 novembre 2012
NOVEMBRE 2012 HG N° 2012/455 Rôle N° 10/04353 [O] [T] épouse [G] [W] [G] [K] [G] C/ [P] [C] épouse [R] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN Me Olivier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163873c947dd77ae6de0266
16 décembre 2010
16 décembre 2010
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Nicole OLIVIER
Source officielle5e Chambre
615e0d10c25a97f0381f4b94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ce point n'est pas contesté et permet seulement de vérifier, si besoin était, que Mme [H], à la date de l'attestation, avait bien cinq enfants à charge.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01462_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bekpoli, représentant le centre hospitalier de Cayenne.
Source officiellePage 37 sur 476