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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

680c6892230da8dfaf90bfd8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Les mouvements complexes : main-nuque droite 100% gauche 100% main-lombes 80% gauche 100% Mouvement allégués douloureux en fin de course.

Source officielle

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Annonces BODACC459 résultats

Journal officiel
Créations

VARNET, Patricia, Ginette, Etiennette, LOEBL

SIREN 106335193Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/06/2026

Voir →

Créations

LOEB, Quentin, Jean-Claude

SIREN 993676097Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

12/06/2026

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Dépôts des comptes

T&E LOEB

SIREN 948934369Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

11/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

SANJIVANI, LOEBELHOTEL

SIREN 994635761Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 27a Rue de Faulquemont 57740 Longeville-lès-Saint-Avold

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DE BIOLOGISTES MEDICAUX BIO-LOEBER

SIREN 824136741Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

24/03/2026

Voir →

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c2f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2600463_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

examens, Mme E... s’est rendue au service des urgences du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne ; un scanner thoracique a permis de retrouver un nodule sous-pleural de la partie postérieure du lobe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301703_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

intubée sur défaillance respiratoire ; un scanner réalisé le jour même a mis en évidence de multiples lésions parenchymateuses pulmonaires interstitielles et alvéolaires diffuses au sein de l'ensemble des lobes

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2306771_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D... était suivi dans le service de pneumologie des hôpitaux civils de Colmar pour un adénocarcinome bronchique du lobe inférieur gauche et y a bénéficié de sa deuxième cure de chimiothérapie le 7 octobre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1a5cdc6046d473a24aa

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

11e chambre

6032ba3e60c1493126147c47

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

de la SELAS DADI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 APPELANT **************** SAS VAUBAN AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Anne LOEFF

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210006

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

membres inférieurs prédominant à gauche, rendant la station debout prolongée difficile, perte de la force musculaire au niveau des membres supérieurs, avec impossibilité de mettre la main au niveau des lombes

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2211354_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B, représenté en dernier lieu par Me Loehr, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 en tant que le préfet de police a refusé de lui délivrer

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616258f3a2370d151415abf1

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

immédiatement le matériel au loueur au lieu fixé par ce dernier et de supporter tous les frais occasionnés par cette résiliation (...) 2) outre la restitution du matériel, le locataire devra verser au au loeur

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162cf6c8b4dc27576e7b731

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

le [Date naissance 1] 1933 à [Localité 13] ([Localité 13]) demeurant [Adresse 14] [Localité 13] Représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Maître THOMAS de la SCP SCP LOEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 19 Mai 2000c/Monsieur Y

6253c87ebd3db21cbdd856aa

Appel

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Le Docteur H... a constaté une sensibilité à la palpation de la face interne du sterno-glenoido-mastoidien, une sensibilité de la face antérieure de la trachée et du lobe moyen de la thyro'de, une dysphonie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b86

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Sur la déclaration en date du 10 janvier 2002 de Monsieur René X... d'un carcinome épidermoïde du lobe supérieur droit du poumon, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Ain a, suivant décision en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8beff

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

2002 et 18 octobre 2006 qui font apparaître des plaques pleurales en particulier au niveau des compartiments postérieurs et un épaississement pleural avec calcification en regard du segment ventral du lobe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce21

Appel

3 février 2009

3 février 2009

.- PARTIE CIVILE Société EDISIT prise en la personne de son président Monsieur Z..., dont le siège social est situé 13 chemin de la moulinotte-Lieudit les Vergnes-33450 ST LOUBES Intimée, citée à domicile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d6

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Durant le week end du 22- 23 mars 2003, le camion était stationné sur le parking des établissements Fran- Sud à Saint Loubés (33).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0e16c25a97f0381f520f

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : G 0619 INTIMEE SA AEROPORTS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Franck BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 et par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db72

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES & DEVOS & THOMAS, avocats au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100840

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

son frère comme le lui permettait la loi KOUCHNER du 4 mars 2002 d'où il apparaissait que celui-ci était atteint à partir du deuxième semestre 1988 d'une perforation du cerveau et d'une atteinte du lobe

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03720_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 août 2023 et 6 février et 12 mars 2024, la société Generali Iard, représentée par Me Lorber Lance, demande à la cour dans

Source officielle