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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60e
23 juin 2008
23 juin 2008
contrat de réservation du lot no40 en prétendant fallacieusement y avoir déjà procédé contrairement à la réalité ; - que le 3 janvier 2002 le gérant de L'EURL LE WEST INDIES a attesté que " la SARL RIVAL
Source officielle4ème chambre
DTA_2300700_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 22 janvier 2023 et le 14 novembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Rivale, représentée par Me Gabard
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44539
3 décembre 1980
3 décembre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 29 NOVEMBRE 1966 RELATIVE AUX SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES; ATTENDU QUE LAMBERT, AUQUEL VIALA AVAIT CONFIE, LE 22 AVRIL 1975, UNE MISSION D'ARCHITECTE
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaba
6 juillet 1988
6 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LAMBERT INDUSTRIES, société anonyme dont le siège est sis ... ci-devant, et actuellement
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2325836_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre civile
63be63ad13ef607c90ab65fc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
9] [Localité 8] Mme [A] [Y] ès qualités de liquidateur de SALEILLES CARRELAGE [Adresse 1] [Localité 8] Compagnie d'assurance MMA IARD [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Valérie LAMBERT
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb02
5 mars 1971
5 mars 1971
HORS DE CAUSE ; SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LAMBERT
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491418.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : La société Groupe Bruxelles Lambert a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision implicite par laquelle l'administration fiscale a rejeté sa demande
Source officielleciv1
ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C101010
10 septembre 2014
10 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la clinique Lambert et Mme X...de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre Mme Y...;
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008111370
25 février 2002
25 février 2002
RIGOLE la somme de 15 000 F qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de M. Y... est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Greffier : Mme RIBAL, ARRÊT : prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleChambre 3-1
66a098f92be3e083f4fad42a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[J] [B] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f86f7
20 juillet 1993
20 juillet 1993
un fonds de commerce d'électricité, dont le siège est ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de la société civile Lambert
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1084
8 mars 2011
8 mars 2011
La valeur cadastrale des terrains indiquée au moment de la donation était faible, mais en 1996, à la suite de leur intégration dans le périmètre du port de Riga, elle fut estimée à environ 900 000
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f9c1d4e9057d612d08
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Gabriel RIGAL CPAM DE L'ESSONNE EXPÉDITION à : SAS [8] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69dd361bcdc6046d471ede19
13 avril 2026
13 avril 2026
89E Affaire : Société SA [1] C/ CPAM DE LA CHARENTE Copie exécutoire délivrée le : à Expéditions conformes délivrées le : à Société [2] [1] CPAM DE LA CHARENTE Me Gabriel RIGAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6879499264dcbd881bec92b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DB3T-W-B7G-TVVX MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée par LRAR aux parties copie certifiée conforme délivrée au docteur [B] [L] copie par lettre simple à Maître Me Gabriel RIGAL
Source officielle14e Chambre
603415cf552e0a059ef8e08c
8 février 2017
8 février 2017
DISTRIBUTION C/ CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Gabriel RIGAL
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01080_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
du versant sud de la Montagne Noire avec des sites classés monuments historiques ou au patrimoine mondial de l'UNESCO (menhir de Picarel ; remparts, tours et château de la cité perchée de Saissac ; Rigole
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04343_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
du versant sud de la Montagne Noire avec des sites classés monuments historiques ou au patrimoine mondial de l'UNESCO (menhir de Picarel ; remparts, tours et château de la cité perchée de Saissac ; Rigole
Source officiellePage 37 sur 870