CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 525 résultats pour « Jean FILIPPI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372113cd580146773f0cab

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Jean-Pierre, demeurant ... (20ème), 9°/ de Monsieur Z... René, demeurant ... (Yvelines), 10°/ de Monsieur A... Jean-Marie, demeurant ... (Val d'Oise), 11°/ de Monsieur D...

Source officielle

Page 37 sur 277

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

61372376cd5801467740a1d3

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Jean-Noël Z..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 26 juin 1996 n° 11 et 17 septembre 1997 n° 94 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile section A), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2a4

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mailfix établissements Jean Z... et compagnie, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01201

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Jean-Paul X..., ni le registre du personnel pouvant établir l'absence d'emploi susceptible d'être proposé à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6032f1757c2ee265463aeea6

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

BAECHLIN [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Joseph VOGEL de la SELAS VOGEL & VOGEL

Source officielle
CC

soc

61372105cd580146773f053e

Cassation

13 juillet 1989

13 juillet 1989

immobilières, dont le siège est n° 1461 avenue du Cateau à Cambrai (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1986 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Monsieur Jean-Paul

Source officielle
CC

soc

61372317cd58014677405477

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

Jean-Paul X..., demeurant 9, avenue 42e Division, 55100 Verdun, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1996 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Pharmanim, société

Source officielle
CC

soc

613722fecd5801467740425b

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juillet 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2213607_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

B C demande au tribunal d'annuler l'épreuve de philosophie du concours de la BCE (" banque commune d'épreuves ") filière B/L à laquelle sa fille, Mme A C, a été convoquée le 9 mai 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2213931_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

B C demande au tribunal d'annuler l'épreuve de philosophie du concours de la BCE (" banque commune d'épreuves ") filière B/L à laquelle sa fille, Mme A C, a été convoquée le 9 mai 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215397_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

B C demande au tribunal d'annuler l'épreuve de philosophie du concours de la BCE (" banque commune d'épreuves ") filière B/L à laquelle sa fille, Mme A C, a été convoquée le 9 mai 2022.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01271

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E..., qui conteste avant tout exercer une direction sur sa filiale. La SA CC...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01272

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

E..., qui conteste avant tout exercer une direction sur sa filiale. La SA CC...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63bd6cdc6046d47e7d7fe

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'audience de ce jour, il a été entendu en ses explications, Attendu qu'il résulte des débats et informations recueillies par le Tribunal et des pièces produites que la SAS CEMARENOV [Localité 1] (filiale

Source officielle
CC

civ3

61372234cd580146773fb0f3

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Jean Bernard X..., demeurant ... à Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine), actuellement ...

Source officielle
CC

soc

6137224ccd580146773fbd1d

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Jean Bernard X..., demeurant ... à Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine), actuellement ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00200

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

MIC) qui produisait des appareils de manutention manuelle dans son usine d'Argentan et avait à Rungis un service administratif et commercial où étaient affectés 237 salariés, est devenue en 1974 une filiale

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS BIOWATT Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles

Source officielle
CC

soc

6137232fcd5801467740684e

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Jean-Marie XT..., demeurant ..., 59 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e036

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

No 09/ 01069 AFFAIRE : Jean Pierre X... C/ S. A. S. GLAXOSMITHKLINE SERVICES UNLIMITED (GSK) ...

Source officielle