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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

627218c0228a02057de67473

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Sur le fait qu'elle serait la victime de hurlements de la part de M.

Source officielle

Page 37 sur 113

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TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 24 septembre 2025, dans un contexte de troubles du comportement au domicile (hurlements

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il parle seul et pousse des hurlements dans sa chambre lorsqu’il est laissé seul.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205563_20220723

Administratif

23 juillet 2022

23 juillet 2022

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet de l'Ardèche de lui délivrer un récépissé avec autorisation de travail dans un délai de 48 hures

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e5413a8b69b32bf365

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[U] a spontanément indiqué qu'il n'aimait pas Mme [Z] car 'elle crie, elle hurle'.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb257f38d6b27c276fd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[W] a hurlé sur Mme [PN]'; - du témoignage de Mme [D] [N] sur le fait que M.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423ce5

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

relevant de l'application R. 624-1 du Code pénal le fait, pour un employeur, de s'adresser à certains membres de son personnel en faisant un geste dans leur direction et en hurlant dès lors que les hurlements

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a4945ccdc6046d472d859f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ENTREPRISE [H] soit condamnée à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP FERRETTI HUREL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7a80d41e0057d43e2ba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

141180022020009209 du 04/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) INTIMEE : Madame [O] [L] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Céline HUREL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd572799a9057d5dd28d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

DIEPPE du 18 Juin 2019 APPELANT : Monsieur [P] [S] 11 Rue de Ferrières 76220 GOURNAY EN BRAY représenté par Me Rose Marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6274bd6f2799a9057d5dd2e4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

; APPELANT : Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 8] Lieu d'admission : Groupe hospitalier [7] Hopital [9] - [Adresse 3] [Localité 6] assisté par Me Nathalie HUREL-DELACROIX

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a10bb54cdc6046d479cf0b2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

834 930 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Olivier FERRETTI, membre de la SCP FERRETTI HUREL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402646_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 4 novembre 2024, la SAS Zenone construction, la société MMA Iard et la société MMA Iard assurances mutuelles, représentées par la SCP Ferretti Hurel Leplatois,

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108292_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

A, né le 27 septembre 1995, a bénéficié d'une greffe de moelle osseuse le 2 avril 1997 au sein des hospices civils de Lyon pour le traitement de la maladie de Hurler.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce142000838977d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Aprés plus de 20 minutes de vos hurlements et menaces, j'ai tout juste eu la possibilité de vous préciser que j'étais désolé si je vous avais offensé mais que ce n'était pas mon but, avant que vous me

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104780821d9a1906fc59

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

On avait droit à des hurlements toute la journée dans les couloirs.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f781383a880008fd08e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il semble que celle-ci soit coutumière d'excès de violence, elle crie, hurle, tape dans les portes, insultes et parle vulgairement à sa responsable et à ses collègues.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e5d119047edcd18ff176

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Pendant ce temps, je lui demande à plusieurs reprises de se calmer et de parler normalement sans hurler. Le chef sort du bureau. Je réexplique à M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619414

Admin. suprême

23 mai 1984

23 mai 1984

HURE Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e7cf

Cassation

19 juin 1968

19 juin 1968

PREFECTORAL OBLIGEANT LES PROPRIETAIRES ET POSSESSEURS DE CHIENS DE LA VILLE DE STRASBOURG A PRENDRE TOUTES MESURES PROPRES A EMPECHER QUE LA TRANQUILLITE DES HABITANTS SOIT TROUBLEE PAR LES ABOIEMENTS ET HURLEMENTS

Source officielle