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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CH5 -MOINS 10000 HORS JCP
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Minute n° N° RG 25/00088 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IS7A JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “L’HARMONIE” représenté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101024
30 septembre 2015
30 septembre 2015
semblables ; Que cet expert ajoute cependant que l'oeuvre For Ever est construite pratiquement d'un bout à l'autre sur cette formule harmonique, les renversements d'accord faisant apparaître dans les
Source officielleChambre Sociale
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il conteste enfin être à l'origine d'une mauvaise manipulation du hayon comme tente de le soutenir, sans le moindre élément tangible, son employeur.
Source officielleChambre Sociale
6032e32133e159572b0886c5
10 novembre 2017
10 novembre 2017
La Sarl Médical Confort a, en dernier lieu, été absorbée par la Sas Harmonie Medical Service. Lors de la cession il a été convenu que M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2504872_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
administrative, de l'admettre sans délai en deuxième année des études de médecine au titre de l'année universitaire 2025-2026, et à défaut de réexaminer son classement en appliquant un système d'harmonisation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404784_20240823
23 août 2024
23 août 2024
des notes mise en œuvre est intervenue après le dépôt de leurs candidatures pour l'accès à ces formations et que la méthode d'harmonisation n'a pas été portée préalablement à leur connaissance ; -
Source officielle1ère chambre
DTA_2102416_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Harmonie ne sont pas fondés.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
Pascal HAMON, Président, siégeant seul, sans opposition des avocats, en vertu des articles 786 et 945-1 du Code de procédure civile qui a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2600912_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Hamon en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé présentées en application des dispositions du livre V de ce code.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2602217_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Hamon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06521_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Copie en sera adressée à la direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris Délibéré après l'audience du 15 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente,
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2202404_20220903
3 septembre 2022
3 septembre 2022
Hamon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403284_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Hamon, premier conseiller, Mme Soddu, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2600618_20260223
23 février 2026
23 février 2026
), la convention d’honoraires conforme au règlement de trésorerie conclue avec le cabinet Harlington relative à la procédure des photocopieurs de la société « Var Solutions Documents » (Demande d’harmonisation
Source officielleCour d'Appel
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17 février 2011
17 février 2011
Hammou X...et Sabine Y...se sont mariés le 1er juillet 2006. Aucun enfant n'est issu de cette union. Monsieur Hammou X...a présenté une requête en divorce.
Source officielle8ème chambre
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
Une clause d'harmonie est insérée au sein du règlement de copropriété de l'immeuble (page 60) dans les termes suivants : " HARMONIE DE L'IMMEUBLE Les portes d'entrée des appartements, les fenêtres,
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04195_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008168228
27 juillet 2005
27 juillet 2005
rejetant sa demande en décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles elle a été assujettie au titre des années 1987 à 1989, à raison des bénéfices réalisés par l'EURL Sud Harmonie
Source officielle6ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019278999
30 décembre 2003
30 décembre 2003
siège du ressort de la cour d'appel ; que loin de porter atteinte à l'égalité de traitement des magistrats, cette harmonisation est de nature à en garantir le respect ; que les moyens tirés par M.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036247363
20 décembre 2017
20 décembre 2017
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de la mutuelle Harmonie Mutuelle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 37 sur 627