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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1800844_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds GENOAS : 1, est pur et simple.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201385
11 septembre 2014
11 septembre 2014
dommages qu'une action fondée sur l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se plaignant de dégâts causés à ses récoltes et cultures, la société civile d'exploitation agricole Gerot
Source officiellePôle social
678806d0c21c0e53e7906d56
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Lors du serrage de la branche, le marteau a glissé des mains du salarié et a heurté son genou. Siège des lésions : jambe, y compris genou (gauche) - Nature des lésions : coup.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495113.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a prononcé la clôture de sa plainte relative à l'inscription des données le concernant dans le fichier national automatisé des empreintes génétiques
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009630_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Souffrant toujours du genou gauche, M. A... a bénéficié de la pose d’une prothèse totale de ce genou sur le site hospitalier de Beaumont-sur-Oise le 29 juin 2015.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
26 avril 2022
Retour de la porte sur le genou - la porte battante (le bâti de la porte)' et mentionnant pour ce qui concerne le siège et la nature des lésion 'genou gauche - oedème - inflammation'.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301927_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Il soutient qu’aucun des moyens soulevés par l’EARL Les Genêts n’est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210324
18 avril 2019
18 avril 2019
les escaliers le 18 février 2009 ; - un certificat médical du Docteur D... en date du 29 janvier 2014 mentionnant une maladie poly-articulaire inflammatoire avec prothèses à la hanche droite et au genou
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781820d6d34da2cbdcdc993
10 janvier 2025
10 janvier 2025
à un traumatisme du genou droit déclaré le 30 mai 2018.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Martine X
6253c9a7bd3db21cbdd88f10
27 février 2007
27 février 2007
Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE DES GENETS, prise en la personne de son syndic la Société ICADE ADB La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2308026_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C..., requérant, - et les observations de Me Barette, pour la SCI Les Genets.
Source officiellesoc
61372238cd580146773fb2f1
22 juin 1994
22 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les grands genêts, dont le siège est ...
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00849_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête du groupement foncier rural des Genêts est rejetée.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142583
26 mars 2014
26 mars 2014
, placé sous le contrôle d’un magistrat, est destiné à centraliser les empreintes génétiques issues des traces biologiques ainsi que les empreintes génétiques des personnes condamnées pour l’une des infractions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739743cdc6046d476f560b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[O] a déclaré à son manager avoir chuté sur les deux genoux et avoir ressenti des douleurs sur les deux genoux'. M.
Source officielle5e Chambre
615e0daac25a97f0381f4e9f
6 novembre 2014
6 novembre 2014
sous plusieurs libellés dont : * le NFMC001pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, *le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:446809.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
; Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2022, présentée par les sociétés Pioneer Semences et Pioneer Génétiques.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00943
7 septembre 2021
7 septembre 2021
Son empreinte génétique a été prélevée et enregistrée au fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG). 4.
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
à une raideur modérée du genou gauche et le syndrome fémoropatellaire du genou droit.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0f0
25 juin 2001
25 juin 2001
effectués sur Y... afin de déterminer s'ils sont exploitables en vue d'une analyse génétique et, dans ce cas, de réaliser une comparaison génétique avec les traces (inscriptions et main) présentes sur
Source officiellePage 37 sur 703