CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 016 résultats pour « Florence MAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

6868b6bc2f06adf21413c3d7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Florence ALLEMANN-FAGNI.

Source officielle

Page 37 sur 1251

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC98 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MASSOT, Karine, Florence

SIREN 818185746Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

24/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FLORENCE MASSÉ

SIREN 914094016Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/02/2026

Voir →

Créations

SELLES, Florence, Celine, Jeanne, MASSON

SIREN 100432681Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

18/02/2026

Voir →

Créations

MASSOT, Karine, Florence

SIREN 818185746Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

31/10/2025

Voir →

Créations

Massy, Gaelle, Florence

SIREN 944409598Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

27/05/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c665

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Rôle No 08 / 08287 Florence Hélène X... épouse Y... C / S. C. I.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b3b3ea43407b9fba2c6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MARQUES, Présidente, assistée de Denis TCHISSAMBOU, Greffier, Vu les articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile, Vu le désistement du demandeur, par courrier en date du 25 mars 2025.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

62736918a58162057dac6593

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

04 Mars 2020 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 17/15217.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0907DEC003097396

Admin. suprême

7 septembre 2000

7 septembre 2000

du bail, soit le 18 mai 1990, et la prièrent de libérer les lieux avant cette date.

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d027ebcdc6046d47075862

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DU 03 AVRIL 2026 Président : Madame Agnès RENAUD, première vice-présidente assistée de Madame Isabelle CHAMPETIER, greffière PROCÉDURE À l’audience publique de la deuxième chambre civile du 02 mars

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0213REP001523889

Admin. suprême

13 février 1992

13 février 1992

   Le tribunal de Florence a rendu son jugement le 13 février 1991 et le texte de celui-ci a été déposé au greffe le 6 mars 1991.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb06f443b56fb92ae0d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu le jugement d’adjudication en date du 13 mars 2025 Vu la surenchère formée le 24 Mars 2025 par Monsieur [R] [W] [C], représenté par Maître Jean-paul MANIN de la SELARL SOPHIA LEGAL SOCIETE D’AVOCATS

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003663197

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Par ordonnance du 5 mars 1993, la cour rouvrit l'instruction et ordonna une expertise complémentaire.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1021REP002725395

Admin. suprême

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Le requérant y a répondu le 19 mars 1997.   8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa3

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

de nationalité Française née le 21 Mai 1967 à TULLE (19000), demeurant...-19600 LARCHE représentée par Me Marie line SOIRAT, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Franck Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02156

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

La demande de dommages et intérêts formée par Florence X... pour discrimination doit en conséquence être rejetée. ».

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63538886513cb5adff94374d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65b40baa753f879640d67cf0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Cette compagnie est donc mal fondée à prétendre également à l’irrecevabilité des demandes présentées par les époux [H] à son encontre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200049

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Y...) de sa demande d'honoraire de résultat, dû par une cliente (Mme Florence X..., épouse Z... ), et d'avoir enjoint au cabinet A...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68ef2a711643bddf8ff84d0d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par requête, datée du 25 mai 2025, et reçue au greffe de la cour d'appel le 30 mai 2025, M. [Z] a formé un déféré contre cette ordonnance.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0510DEC003677302

Admin. suprême

10 mai 2012

10 mai 2012

    Le 26 mars 1985, le requérant et R.C. furent assignés par   L.L.

Source officielle
CA

16e chambre

627df98f0d41e0057d43e7f0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par courrier recommandé en date du 2 mai 2016, reçu par M. [M] le 4 mai 2016, la Société Générale a dénoncé le découvert consenti sur le compte professionnel, et informé M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f346a942a604f5e937ef

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

2023, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre - M.

Source officielle
CC

civ2

6137213acd580146773f210b

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Jean-Louis X..., demeurant ... à Saint Florent (Cher), 8°) Mme Marie Solange Y..., demeurant à Bois Vert, (Cher), Saint Florent Sur Cher, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle