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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2311496_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Flores n’ayant plus qualité pour représenter la société Adsrise. II – Par une requête n° 2311498/1-3, enregistrée le 22 mai 2023, M. A...
Source officiellesoc
613722f1cd580146774038b4
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Thierry Y..., demeurant Le Laurier A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de la société Marché floral méditerranéen,
Source officielle3e Chambre B
60339508b1394149f25449f7
18 mai 2017
18 mai 2017
ECO-FLORE et la S.C.I.
Source officielle3ème Chambre
63c1091cbf9fd47c90a13a58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FLOA C/ [Z] Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de SARREBOURG, décision attaquée en date du 08 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 11-21-148 COUR D'APPEL
Source officielle2 e chambre civile
63119d7b6f0d304f138e5e0f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Par acte du 4 mars 2020, la SA FLOA, anciennement dénommée Banque du groupe Casino, a fait assigner M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036e8e4ca465f8640fad46c
2 juillet 2015
2 juillet 2015
La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.
Source officiellechambre 2 section 1
6163ca2d76640886b9a72693
14 février 2008
14 février 2008
DA MODA ; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f6
14 février 2008
14 février 2008
; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleContentieux général Proxi
679aa436e9a46d1f5a769960
13 janvier 2025
13 janvier 2025
A cette audience, la SA FLOA BANK, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes initiales.
Source officielleContentieux général Proxi
679aa43be9a46d1f5a7699f4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La SA FLOA BANK sera donc déchue de son droit aux intérêts.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b369893ab038bd465fb1
29 avril 2025
29 avril 2025
détail ou en gros, de décoration florale, de paysagiste ainsi que toutes prestations de services en lien avec les activités exercées, l'enseignement de l'art floral en général, la diffusion de livres
Source officielleC30-JCP CIVIL
69602c10cdc6046d47ad6efc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par courrier reçu au greffe le 8 décembre 2025, la société FLOA a indiqué qu’elle ne se présentera pas à l’audience et qu’elle s’en remettait à la justice.
Source officiellePCP JCP fond
66980bb1b60c111a421bea01
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il s'ensuit que la déchéance du terme doit être déclarée valablement acquise au profit de la société FLOA.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2503665_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la société Villa Flore au titre des mêmes frais.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[T] [I] et la SAS Holding Humani Flor de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [J] [O] épouse [I], Mme [N] [I], M.
Source officiellePCP JCP fond
669aaebb30bd4f0c3f6b31a1
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le 20 novembre 2021 est acquise depuis le 24 avril 2023, PRONONCE la déchéance du droit aux intérêts de la SA FLOA, CONDAMNE Mme [J] [Z] à verser à la SA FLOA la somme de 2 419,96 euros avec intérêt
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490889.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Vu la procédure suivante : La société civile de construction vente Villa Flore a demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) à titre principal, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100259
3 mars 2010
3 mars 2010
«anciennement X...», Stanley, Lieva, Katia, Rosita, Bordeaux et Flora X... 40 millions de FCP à titre de dommages-intérêts pour perte de chance, l'arrêt énonce que M.
Source officielle6ème Chambre
65321ad09e4ea48318f5ac9d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du tenue par Mme FLORES
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6032e580308016596d58b70b
9 novembre 2017
9 novembre 2017
La SARL Brasserie Flore a notifié, le 4 février 2009, aux bailleurs un mémoire préalable en demande.
Source officiellePage 37 sur 611