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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
64bf67868fb8a9d9693e1782
22 juillet 2023
22 juillet 2023
[Y] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
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24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Dorothée
Source officielle18° chambre 1ère section
69d6a51ecdc6046d478f2021
7 avril 2026
7 avril 2026
DE [Localité 1] ■ INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR 18° chambre 1ère section N° RG 25/14339 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBHQO DEMANDEUR ET AUTRES Monsieur [J] [D] Rep/assistant : Maître Dorothée
Source officielleRéférés Cabinet 4
68681f174965b5d9df317466
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CARDIF IARD , dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Dorothée SOULAS de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587ef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Dorothée
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f7
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Représenté par Me Dorothée CARFANTAN de la SELARL DOROTHEE CARFANTAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame X...
Source officielleREFERES
68e5897b0e2901d10fa61b31
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Construction Vente, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 831 353 974, dont le siège social est sis Chez ALILA [Adresse 1] non comparante PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée
Source officielleQuatrième Chambre
662aa436c8a1343b8cd6408b
25 avril 2024
25 avril 2024
Ils contestent les frais d’architecte ainsi que le coût d’aménagement de la douche dans la salle de bains de l’étage.
Source officielleCALAIS JCP
678036659c3ba90f51dc61de
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[U] [L] a de nouveau alerté son bailleur quant au problème de l'écoulement de l'eau de sa douche. Suivant réclamation n°22040538 enregistrée le 12 avril 2022, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e152c
23 septembre 2016
23 septembre 2016
en prétextant « à quoi ça sert de faire prendre sa douche tous les jours à ce patient puisqu'il n'a aucun devenir ».
Source officielleciv3
61372397cd5801467740bc6d
15 mai 2001
15 mai 2001
Y..., entrepreneur, avait été chargé de la réalisation d'une salle de bains et que le rapport de l'expert avait mis en évidence une fissure importante entre le receveur de douche et le revêtement de faïence
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2502064_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
dix-huit heures par mois, qu’il a besoin d’auxiliaires de vie pour s’occuper de son linge, du repassage et ranger dans l’armoire ainsi que pour nettoyer sa cuisine, sa chambre, sa salle à manger et sa douche
Source officielle1ère ch. civile
6319879951eeae4f1309d372
7 septembre 2022
7 septembre 2022
du plancher, et qu'elle a continué a utiliser la douche de son appartement alors que d'importantes fissures se formaient.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515126_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
; - prendre toute mesure pour garantir l'intimité des personnes détenues utilisant les douches collectives, et procéder au cloisonnement des douches situées près des équipements sportifs ; - prendre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f5c42a2105dbc59c0a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de la salle d'eau de droite -absence de joint en partie haute entre les parois carrelées de la douche et les murs -fuite au niveau de la robinetterie de la douche -résidu de matériaux de construction
Source officielleChambre 02
669ff12bd9953d09165acdcc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
de la douche, -remettre le 3ème vigik, -séjour : fournir pile pour VR, -jardin : plantation non réalisée -jardin : travaux en cours du jardin.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310426
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Et rendant inutilisable la seule douche (salle de bains beige) dont nous nous servions au motif de risque d'électrocution.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fe1e4b739cc67adafe6b4ce
16 décembre 2020
16 décembre 2020
des désordres constatés au rez-de-chaussée ; Il a précisé dans son document de synthèse que la responsabilité des désordres constatés au rez-de-chaussée incombe à M. et Mme [U] à cause de la douche
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501398_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
pas de séparation ce qui expose les détenus aux yeux de tous ; l’accès aux douches intérieures est régulièrement refusé ou soumis à la renonciation aux heures de promenade ; les travaux réalisés dans
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2e9
5 février 1991
5 février 1991
qu'"il existe à l'encontre de Y..., maire de la commune et propriétaire des lieux, des charges suffisantes de n'avoir pas pris les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des utilisateurs des douches
Source officiellePage 37 sur 542