AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
67f8076bcf40727a00439c51
10 avril 2025
10 avril 2025
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJ.L.D. HSC
6864225f0bb2f8a66ca5eca4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il présentait un discours touffu sans synthèse ni conclusion et décrivait un délire riche et polymorphe alliant persécution, filiation, mégalomanie, mécanismes projectifs.
Source officielleJLD
67eeed93b848dd6814c64511
3 avril 2025
3 avril 2025
Son discours est totalement incohérent.
Source officielleJuge Libertés Détention
67eef90eb848dd6814c668ef
3 avril 2025
3 avril 2025
P A R C E S M O T I F S Statuant publiquement et en premier ressort ; Vu les articles L 3212-1 et suivants du code de la santé publique; Disons que les conditions légales de l’hospitalisation sans
Source officielleJ.L.D. HSC
67f01e4f02fc178212f7ca81
4 avril 2025
4 avril 2025
Celui-ci décrit l’état suivant de la patiente : présentation en pyjama, hygiène moyenne, contact mauvais, irritable et opposante, devient sthénique rapidement, humeur dysphorique, discours très pauvre,
Source officielleJuge Libertés Détention
677da4f9b032d83cfd3ed53c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
On note un comportement et un discours peu adaptés dans l’unité. La conscience des troubles est pauvre, avec une ambivalence marquée aux soins.
Source officielleJ.L.D.
677daad5b032d83cfd3ee130
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par ailleurs, son humeur était labile et non congruente au contenu de son discours, s’y associaient des rires et des sourires immotivés.
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeb2cfbb79e8fd3d2f274
2 avril 2024
2 avril 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJ.L.D. HSC
659d979faa704a07f4902fd6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6257
6 novembre 2001
6 novembre 2001
En novembre 1997, au cours de la cérémonie du prix des droits de l’homme tenue aux Etats-Unis, le premier requérant donna un discours portant notamment sur le problème kurde.
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f89f2c4a0d96dc924cde
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Son humeur était triste, son discours flou. Elle niait toute pathologie psychiatrique et s’opposait à son hospitalisation.
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924cf7
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A l’examen initial, il était relevé une exaltation de l’humeur, un discours assez peu informatif. Il banalisait les troubles rapportés par son entourage. Il était anosognosique.
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924cfb
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Son discours est logorrhéique, peu cohérent et peu informatif. Il n’est pas relevé d’idées délirantes franches au premier plan.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110079
30 janvier 2019
30 janvier 2019
loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, "ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours
Source officielleJLD Hospitalisation
6a15f671cdc6046d4706a2e1
26 mai 2026
26 mai 2026
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que
Source officielleJLD
6a0cd5f1cdc6046d473ce80b
19 mai 2026
19 mai 2026
complète par arrêté municipal en date du 07 mai 2026 confirmé par arrêté préfectoral en date du 08 mai 2026 en raison : “d’une rupture thérapeutique ancienne, d’un délire avec hallucination auditive, discours
Source officielleJ.L.D. HSC
6a0f48bacdc6046d477af657
21 mai 2026
21 mai 2026
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJ.L.D. HSC
6a0f493acdc6046d477affe1
21 mai 2026
21 mai 2026
Le discours est assez pauvre. Dans le déni des faits qui lui sont reprochés. Dans le déni des troubles. Nie être en rupture de traitement. Troubles du sommeil. Soliloque la nuit ".
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034205960
15 mars 2017
15 mars 2017
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association " Bail à part, tremplin pour le logement " demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision révélée par le discours
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e9
28 septembre 2016
28 septembre 2016
ORDONNANCE : prononcée publiquement le 28 SEPTEMBRE 2016 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePage 37 sur 4601