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92 020 résultats pour « Discours »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67f8076bcf40727a00439c51

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6864225f0bb2f8a66ca5eca4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il présentait un discours touffu sans synthèse ni conclusion et décrivait un délire riche et polymorphe alliant persécution, filiation, mégalomanie, mécanismes projectifs.

Source officielle
TJ

JLD

67eeed93b848dd6814c64511

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Son discours est totalement incohérent.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90eb848dd6814c668ef

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

P A R C E S M O T I F S Statuant publiquement et en premier ressort ; Vu les articles L 3212-1 et suivants du code de la santé publique; Disons que les conditions légales de l’hospitalisation sans

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4f02fc178212f7ca81

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Celui-ci décrit l’état suivant de la patiente : présentation en pyjama, hygiène moyenne, contact mauvais, irritable et opposante, devient sthénique rapidement, humeur dysphorique, discours très pauvre,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677da4f9b032d83cfd3ed53c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

On note un comportement et un discours peu adaptés dans l’unité. La conscience des troubles est pauvre, avec une ambivalence marquée aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677daad5b032d83cfd3ee130

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par ailleurs, son humeur était labile et non congruente au contenu de son discours, s’y associaient des rires et des sourires immotivés.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeb2cfbb79e8fd3d2f274

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f4902fd6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6257

Admin. suprême

6 novembre 2001

6 novembre 2001

En novembre 1997, au cours de la cérémonie du prix des droits de l’homme tenue aux Etats-Unis, le premier requérant donna un discours portant notamment sur le problème kurde.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cde

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son humeur était triste, son discours flou. Elle niait toute pathologie psychiatrique et s’opposait à son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924cf7

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l’examen initial, il était relevé une exaltation de l’humeur, un discours assez peu informatif. Il banalisait les troubles rapportés par son entourage. Il était anosognosique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924cfb

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son discours est logorrhéique, peu cohérent et peu informatif. Il n’est pas relevé d’idées délirantes franches au premier plan.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110079

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, "ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a15f671cdc6046d4706a2e1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

JLD

6a0cd5f1cdc6046d473ce80b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

complète par arrêté municipal en date du 07 mai 2026 confirmé par arrêté préfectoral en date du 08 mai 2026 en raison : “d’une rupture thérapeutique ancienne, d’un délire avec hallucination auditive, discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48bacdc6046d477af657

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f493acdc6046d477affe1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le discours est assez pauvre. Dans le déni des faits qui lui sont reprochés. Dans le déni des troubles. Nie être en rupture de traitement. Troubles du sommeil. Soliloque la nuit ".

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034205960

Admin. suprême

15 mars 2017

15 mars 2017

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association " Bail à part, tremplin pour le logement " demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision révélée par le discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935e9

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

ORDONNANCE : prononcée publiquement le 28 SEPTEMBRE 2016 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle

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