Y... fait grief au jugement de l'avoir débouté de sa demande ; Mais attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que le tribunal d'instance a jugé que la dénonciation faite par M.

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande ; Mais attendu que, sous couvert des griefs non fondés de violation des articles L. 452-1 du code de la sécurité sociale et 7 du code de procédure

[R] fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes ; Mais attendu qu'ayant constaté que M.

légitime ; que le président du tribunal de commerce s'est opposé à ces demandes et a transmis le dossier au premier président de la cour d'appel ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de la débouter

professionnelles en raison d'un taux d'incapacité permanente partielle inférieur à 25 %, Mme Y... a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de la débouter

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande ; Mais attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que la cour d'appel a jugé que la preuve de troubles anormaux de voisinage

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande ; Mais attendu que la circonstance qu'un assuré est dans un état d'incapacité ou d'invalidité correspondant à la définition contractuelle qu'en

la suite d'anomalies comptables, la salariée était licenciée le 13 décembre 1996 ; Sur le premier moyen : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mai 1999) de l'avoir déboutée

funèbres du Sud-est à compter du 1er octobre 1969, a été licencié le 11 mai 1995 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 24 septembre 1999) de l'avoir débouté

motif économique; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le deuxième moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 2003), de l'avoir déboutée

premier moyen : Attendu que la cour d'appel s'est bornée, dans son dispositif, à infirmer le jugement en ce qu'il avait prononcé la résiliation du contrat de travail aux torts de l'employeur et a débouté

société CREC elle subissait un préjudice de 89 545 francs, a fait assigner celle-ci et son assureur, la SMABTP, en dommages-intérêts ; Attendu que la société Rainero fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

paiement de la rente, à titre subsidiaire, leur condamnation à dommages-intérêts pour manquement à l'obligation d'information et de conseil ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

preneurs en paiement de diverses sommes ; Sur le quatrième moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de limiter à une certaine somme le coût de la remise en état du fonds loué et de la débouter

X... et Mme Y... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demande reconventionnelle, alors, selon le moyen, que le souscripteur d'une assurance de groupe est tenu envers les adhérents d'une obligation

afférents, alors, selon le moyen, que le silence opposé à l'affirmation d'un fait ne vaut pas à lui seul reconnaissance de ce fait ; qu'il en va ainsi en particulier lorsque le défendeur conclut au débouté

qualité de serveur, par la société ETNA qui exploite un fonds de commerce de bar restaurant a été licencié le 25 octobre 1984 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 12 juillet 1988) de l'avoir débouté

Z... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes tendant à faire condamner son ancien employeur Mme Y... au paiement de sommes à titre de rappel de salaires et d'indemnités de congés payés