Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A " court ", LAeq, t Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A obtenu sur un intervalle de temps court .

Article 39 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Le régime des plus-values à court terme est applicable : a. Aux plus-values provenant de la cession d'éléments acquis ou créés depuis moins de deux ans.

LEGIARTI000020996899

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Article 4 Respect de la liberté contractuelle et accords plus favorables Le présent accord est conclu sans préjudice de la possibilité pour deux entreprises de convenir de délais de paiement plus courts que ceux visés à l'échéancier ci-dessus

Article 99

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. - creux de tension de 100 % pendant 250 millisecondes Dans le cas d'un court-circuit, ce gabarit est applicable pour les cas de défaut symétrique et dissymétrique.

Article 45

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Ce délai court à compter de la réception d'une déclaration dûment complétée et accompagnée des pièces requises à l'alinéa précédent.

Article 233-2.04

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La résistance à court terme (sous une action immédiate de la pression), à long terme (sous l'action d'une pression permanente induisant un fluage) et après un cyclage en pression représentatif des conditions d'utilisation doit être démontrée.

Article CH 25

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Leur raccordement aux brûleurs peut être réalisé par des éléments souples d'une longueur aussi courte que possible et en tout cas inférieure à 1,20 mètre et à la condition expresse que la pression intérieure y soit inférieure à 1 bar.

Article 1

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A défaut de gardien connu demeurant dans la commune, le délai ne court qu'à partir de la notification au propriétaire faite en la mairie : ce délai expiré, si personne ne se présente pour permettre l'accès, les dits agents ou particuliers peuvent entrer

Article 242-10.03

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Pour les navires à court rayon d'action, les locaux des machines de la catégorie A ont des cloisonnements du type B-15.

Article 190-3.01

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suivantes : - un cercle de 1 500 mm de diamètre minimum libre de toute obstruction ; - pour un virage à 90°, dans un L dont les dimensions sont au minimum de 900 mm pour la largeur des deux branches et de 1 200 mm pour la longueur intérieure de la plus courte

Article 3

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égal ou inférieur à 5 000 ; I = 1 137, 88 + (0, 07 x VD), si le produit VD est supérieur à 5 000, dans laquelle : I est le montant de l'indemnité forfaitaire exprimé en euros : D est la distance kilométrique mesurée d'après l'itinéraire le plus court

Article 3

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mis à disposition ; la fixation des objectifs précise les critères individuels qui seront mis en œuvre pour la proposition de la modulation de la prime spéciale et de résultat ; - les aspirations de l'agent en matière d'évolution professionnelle à court

Article 242-4.11

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Les tuyaux de dégagement d'air des réservoirs sont munis d'un surbau d'une hauteur minimale de : CAS GENERAL COURT RAYON D'ACTION Sur le pont de franc-bord 760 mm 380 mm Partout ailleurs 450 mm 225 mm III. - Les tuyaux de dégagement

Article 4

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(Durée : une heure trente minutes ; coefficient 3) Epreuve écrite consistant en courts exercices destinés à évaluer les capacités du candidat en vocabulaire, orthographe, grammaire et mathématiques.

Article 1

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fonctionnement diminuées du produit des cessions d'immobilisation, et les dépenses de fonctionnement, telles que figurant dans le dernier exercice clos, est négative ou nulle ; b) Dont le solde du compte au Trésor, déduction faite des concours financiers à court

Article Annexe V

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Notions de base de psychologie en aéronautique Capacités intellectuelles de base : Sélectivité de la perception et redondances entre modalités sensorielles ; Mémoire : Mémoire à court terme (temporaire) et à long terme (permanente) ; Types de connaissances

Article 15

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Dans ce cas, le délai prévu au premier alinéa du IV de l'article 53 de la loi du 23 décembre 2000 susvisée court à compter de la réception par le fonds des pièces demandées.

Article L323-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 65

Code de l'énergie

pas fermés de murs ou autres clôtures équivalentes ; 4° De couper les arbres et branches d'arbres qui, se trouvant à proximité des conducteurs aériens d'électricité, gênent leur pose ou pourraient, par leur mouvement ou leur chute, occasionner des courts-circuits

Article Annexe

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Les dispositions définies ci-dessus ne font pas obstacle à la possibilité pour les opérateurs de prévoir des délais de paiement plus courts.

Article R161-19-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 95 > 92

Code de la sécurité sociale

la caisse d'assurance vieillesse procède, selon le cas, au remboursement à l'assuré des sommes qui lui sont dues, ou au recouvrement de ses trop-perçus par celui-ci, sur une période de douze mois ou, à la demande de l'assuré, sur une période plus courte

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