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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
678b47128cafc520068c1653
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ce dernier a enregistré le navire auprès du registre du commerce des îles Cook. M. [W] [V] a acquis un nouveau navire le 2 octobre 2017, dénommé CLIFFORD II. [2] Le 25 octobre 2018, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-174268
18 mai 2017
18 mai 2017
Cook, Mr A. Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising in London, Montreal and Tbilisi respectively. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0614DEC001645113
14 juin 2016
14 juin 2016
Additionally, the applicant was working as a cook between 25 February and 1 June 2008 which allowed him to stay outside his cell during the day. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91210
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Y...à maintenir l'enfant scolarisé dans l'école privée bilingue James Cook, - donné acte à M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-194148
28 mai 2019
28 mai 2019
As of November 2007 the applicant, an ethnic Korean, moved to Moscow and worked as a cook. 1.
Source officielleChambre commerciale
627df90c0d41e0057d43e548
12 mai 2022
12 mai 2022
né le 7 mai 1955 à BAYONNE (64100), demeurant 18 rue d'Aumale - 75009 PARIS Représenté par Me Morgan NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA SOCIETE DU CHALANDAGE, Siège social : 22 avenue James COOK
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200170
5 février 2015
5 février 2015
rendue et autorisée à ne pas comparaitre si elles s'en remettaient à leurs écritures respectives ; par courriers du 17 juin et du 18 juin 2013, Me Lepercq, associé à la Selarl Axis Avocats Associés et Me Cook
Source officielle8ème chambre
DTA_2206321_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A a été recruté par la société Grandji en qualité de commis de cuisine à compter du 24 août 2019 sous contrat à durée indéterminée et par la société Mc Cook à compter du 1er mars 2021 en qualité de boulanger-pâtissier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d25831845516b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[Y] [X] a travaillé dans le domaine de la sidérurgie, notamment pour le compte de la Société [15], du 1er octobre 1950 au 30 novembre 1980 aux postes d'apprenti, régleur (cokerie), opérateur et agent de
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042474945
20 octobre 2020
20 octobre 2020
suivante : Le syndicat professionnel Franceactive-FNEAPL, la société OB Réseaux - l'Orange bleue, la société Basic-Fit II, la société Fitnessea group - L'Appart fitness et la société DG Finance - Keep Cool
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600542_20260216
16 février 2026
16 février 2026
B..., ressortissante rwandaise né le 28 mars 1994 à Coko Gakenke (Rwanda), a déposé une demande de titre de séjour portant mention « vie privée et familiale », en qualité de parent d’enfant français, le
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2301759_20230223
23 février 2023
23 février 2023
à l'École nationale supérieure d'ingénieur de Caen, il a obtenu le 25 octobre 2022 un contrat de travail à durée indéterminée en tant que consultant en système d'information auprès de la société La Coop
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00580
18 mai 2022
18 mai 2022
Ils concluent que le prévenu qui n'a pas fait d'observations particulières lors de la notification du résultat de taux de THC-COOH, n'invoque aucun grief précis qui résulterait de l'absence de mentions
Source officielleTrib. de Commerce
69b026bfcdc6046d47285835
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par ailleurs, le site internet créé par la société CLIKEN WEB PRO est conforme à la réglementation sur les cookies.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001867091
1 décembre 1993
1 décembre 1993
She is a housewife and resides in Cork. She is represented before the Commission by Messrs. Ernest J. Cantillon & Co., Solicitors, Cork.
Source officielle12e chambre
633fc39be633183e2ee17ce1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Sur les manquements de la SAPR dans le cadre de l'exécution du contrat de location-gérance La SDEM considère que la SAPR, en donnant en location gérance à la société Cool Service, en décembre 2016,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01265
16 juin 2010
16 juin 2010
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 7 novembre 2008), que Mme X..., engagée le 2 août 1999 par la société Coop
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1110DEC005668119
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Solicitors, a lawyer practising in Cork.
Source officielleChambre 1-2
65aa207aa34ad1000858178d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
un taux d'alcool de 2,07 g/l, bien au-delà du taux légal de 0,50 g/l autorisé et était positif aux cannabinoïdes avec un taux de THC de 4,5 ng/ml, un taux de 11 OH-THC de 2,5 ng/ml et un taux de THC-COOH
Source officielle17e chambre
5fdd8ab869680f353fe0b778
5 septembre 2018
5 septembre 2018
DONC: Cool ' la commande EST dans la poche, il suffit d'AMENDER un chouia l'offre ' Mais, au passage, je te remercie d'avoir révélé à toute l'équipe la profondeur de la noirceur de ton âme (en caractère
Source officiellePage 37 sur 86