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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721d5cd580146773f7e3b
2 juin 1993
2 juin 1993
Calixte Y..., demeurant Régale à Saint-Esprit (Martinique), 48) Mme Emilie Y..., demeurantrosse Roche, citron n8 42, à Fort-de-France (Martinique), 58) M.
Source officielleciv1
613722dacd58014677402544
25 mars 1997
25 mars 1997
Z..., Marie H..., divorcée Bousquet, demeurant Baie des Citrons, Nouméa (Nouvelle Calédonie), 2°/ Mme Y..., Marie H..., demeurant l'Anse Vata, Nouméa (Nouvelle Calédonie), 3°/ Mme E..., Marie H..
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498918.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
délivré à la société Solefra 16 un permis de construire pour l'installation d'un parc photovoltaïque au sol, doté d'un poste de livraison, d'un poste de stockage, de six postes de transformation et d'une citerne
Source officielleChambre civile
668f76cc9b65e642c5878558
10 juillet 2024
10 juillet 2024
S'agissant du remplissage de la citerne de gaz, il est établi que lors de l'entrée dans les lieux, la citerne était remplie à hauteur de 60 % ; cependant les bailleurs affirment que lors de la remise des
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034710d5d284e5f3791a4e9
8 décembre 2016
8 décembre 2016
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Olivier DECOUR de l'AARPI GODIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R259 Ayant pour avocat plaidant Me François CITRON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200608_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
la construction par rapport aux constructions voisines ou paysages avoisinants ; elle ne contient pas d'indication précise s'agissant de l'accès au terrain ; si elle mentionne l'implantation d'une citerne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201889_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Me Le Briero, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 juillet 2022 du préfet de la Guyane autorisant la société Compagnie minière Phoenix à exploiter une mine aurifère sur la crique de Citron
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200579_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 avril 2022, la société Helvetia, représentée par Me Ciron, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la communauté d'agglomération
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489993.20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Il résulte aussi de l'instruction qu'une unité de potabilisation de la sécurité civile a été installée sur une rivière, dont la production alimente 15 conteneurs-citernes déployés dans les points noirs
Source officielleChambre Commerciale
60375d7f1371843ad2d30fb8
2 avril 2015
2 avril 2015
PLA concernant le local de lavage, du terrain entourant le bâtiment susvisé et de l'ensemble du matériel à usage de station de lavage, que suite à l'acte de cession du fonds de commerce de lavage de citernes
Source officielle2ème chambre
DTA_2201036_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
En outre, il ressort des pièces du dossier qu'un devis a été établi pour l'acheminement de 2 000 litres d'eau potable par camion-citerne alimentaire, que les requérants font eux-mêmes état de ce que l'un
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fbd
2 février 2015
2 février 2015
En effet, je vous ai sollicité afin d'effectuer, ponctuellement, une opération réglementaire sur le véhicule citerne d'un client.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc30c0cdc6046d4739a2f4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adoption du plan de redressement R'PACK (SARLU) Le Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la Loi en Chambre du Conseil le 6 janvier 2026, composé lors des débats et du délibéré de Madame CICERO
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10510
24 octobre 2018
24 octobre 2018
pizza chorizo, la pizza au chèvre, la pizza reine, le fond de pizza x3, le jambon Serrano, les nems crevettes, le pain complet, le pain de mie, les madeleines aux pépites de chocolat, les mandolines au citron
Source officielle1ère Chambre
60361e4e7e031181f6f07da3
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Enfin, pour permettre de rendre constructible le terrain cédé, la commune s'engageait à déplacer les citernes de gaz et les canalisations traversant le terrain pour le mois de Juin 2010 au plus tard.
Source officielle3e Chambre A
603704a600daba9f69a0e461
25 juin 2015
25 juin 2015
l'inverse, la SCI Prana produit un constat d'huissier du 7 juin 2011, justifiant de l'absence de portail à l'entrée du site et à la sortie, de l'absence de dallage devant l'accueil, de raccordement de la citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579c
3 mai 2001
3 mai 2001
LE HAVRE du 13 Octobre 1999 APPELANTES: SARL C Y... par Me CITRON (avocat au Barreau de PARIS) STE M Y... par Me CITRON (avocat au Barreau de PARIS) INTIMEE: DOUANES ET DROITS INDIRECTS 201, Bd de Strasbourg
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d3a
12 janvier 2006
12 janvier 2006
J... un accès facile à des bâtiments de ferme dont il envisageait la construction et enfin, de l'existence d'une citerne appartenant à M. K... qui se trouvait en partie sur le terrain que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00959
27 octobre 2009
27 octobre 2009
le cessionnaire des parts ; qu'en tout état de cause, selon les rapports de l'expert des 29 juillet 2004, et 27 septembre 2005, il manquait deux véhicules lors de la vente au 30 septembre 1999, la citerne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR03751
19 juin 2012
19 juin 2012
X...dans l'exercice de ses fonctions d'avoir tenu lors d'une autre conférence de presse le 12 janvier 2010 les propos suivants " je décerne un prix citron à tous les parangons de vertu et autre Ayatollah
Source officiellePage 37 sur 99