X... a été engagé, le 30 octobre 1993, en qualité de veilleur de nuit par la société Hostellerie du Chapeau Rouge ; que le 24 juillet 2000, après que l'employeur lui eut, au cours d'un entretien, reproché

unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Orléans, 23 juillet 2015 et 9 juin 2016), que, les 10 janvier, 17 janvier et 16 juillet 2005, la société Le Crédit Lyonnais a consenti trois prêts à la SCI Chesneau

pleins du chéneau qui avaient été commandés par la SCI à GSA n'ont pas été intégralement et convenablement réalisés

la protection a ainsi statué : Condamne la société Immobilière 3F à faire réaliser, dans un délai de deux mois à compter de la signification de la présente décision, les travaux de remplacement du chéneau

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'École élémentaire Château

n'est pas rapportée et il n'est au demeurant pas établi que l'entretien du chéneau incombait à la société Nespresso France, qui n'est pas propriétaire de l'immeuble mais seulement locataire d'un volume

[Y] et son épouse dans le château et il était donné à M. [Y] le droit exclusif d'exploiter le château et le jardin. Il était précisé que M.

l'enquête et des débats à l'audience les faits suivants : le 22 juillet 1997 à 11 heures 25, Hamilton Z... ouvrier des établissements X... sis dans la zone industrielle de Malesherbes, nettoyait les chenaux

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué partiellement confirmatif, que la caisse de crédit mutuel du Château

attaqué (Aix-en-Provence, 17 avril 2014), que, pour remédier à l'exiguïté des parcelles et à l'enchevêtrement des constructions d'un immeuble, la parcelle cadastrale A [Cadastre 1] de Château

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 novembre 2017), que, le 27 janvier 2012, la société civile immobilière de la Ferme du château

[O] et le condamne à payer au groupement foncier agricole Vignobles [J], à la société Château du Glana et à MM.

[N], la totalité de ses droits indivis, soit 40,625 %, dans la propriété dénommée « Château [1] », sous la condition suspensive du versement à titre de garantie, entre les mains du notaire désigné pour

formé par la société Fondasol dans la procédure Q 98-21.335, qui est recevable : Attendu, selon les arrêts attaqués (Nîmes, 18 décembre 1997 et 10 septembre 1998), qu'en vue de la rénovation d'un château

Charly X..., demeurant "Moulin de la ferme du château de La Touche", Ballan-Mire (Indre-et-Loire), 2°/ la compagnie La Préservatrice foncière, société anonyme d'assurances dont le siège est 1, cours

Lipha a déposé une demande d'enregistrement de la marque "Osmogel" pour désigner divers produits en classe 3, notamment, les savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins des cheveux

Gérard X... était occupant sans droit ni titre de la parcelle cadastrée section A, numéro 2839, sis à Praz-sur-Arly, lieudit "Le Chenaz" ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que, selon l'expert, la cause principale du désordre était l'engorgement du chéneau