Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06726
16 décembre 2015
16 décembre 2015
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTEL
Source officielleciv3
60794d0d9ba5988459c47ee4
27 juin 2001
27 juin 2001
Sur le premier moyen, qui est recevable du pourvoi de la SCI Les Frégates et le premier moyen du pourvoi incident du syndicat des copropriétaires de la résidence Castel Marie-Louise, réunis : Vu l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93883
28 décembre 2016
28 décembre 2016
, président de chambre, délégué par le premier président, et Aurélie CHESNEAU, greffière ; Nous, Bertrand CASTEL, magistrat délégué par ordonnance du premier président de la Cour d'appel de CAEN en
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01047
5 juin 2013
5 juin 2013
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1221-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 4 décembre 2006 par la société Castel
Source officielleChambre Civile 2
6699647207d408f8d4c1f42f
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le lot structures métalliques a été confié à la société Castel et Fromaget, qui l’a sous-traité à la société BEIS, puis à la société JMS.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
634f95e8b5afe5adfff28d13
18 octobre 2022
18 octobre 2022
III' ayant pour société de gestion la Sté EQUITIS GESTION SAS sise [Adresse 1] inscrite au RCS n°431252121 réprésenté par son recouvreur MCS ASSOCIES SASU RCS 334537206 , représentant : Me Isabelle CASTELLO
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Madame [Z] [X] épouse [D] [O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24171_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
encontre par la société Castel et Fromaget est irrecevable en ce qu'il n'est pas motivé ; - il n'a commis aucune faute ; - les fautes de la société Castel et Fromaget ont contribué à son préjudice
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310393
8 juillet 2021
8 juillet 2021
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Cantali aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Cantali à payer à
Source officielle5ème Chambre
644cb52856c9f0d0f8b6f1d9
28 avril 2023
28 avril 2023
Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : Mme Géraldine GRILLON, Conseillère M.
Source officielle5ème Chambre
édiatc/Ordonnance Au fond
6811b381893ab038bd466091
24 avril 2025
24 avril 2025
Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : M. Frédéric MAUCHE, Président de chambre Mme Denise MARTINO, magistrat honoraire en charge du rapport GREFFIER: M.
Source officielle5ème Chambre
6605176582fb0c00084cde32
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : Mme Géraldine GRILLON, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abe
25 septembre 2013
25 septembre 2013
son représentant légal C/ Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE MONTMEILLANT Représenté par son Syndic la Société LAMY, Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE LES JARDINS DE SOLIGNAC "LE CASTEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162a32336ab09eb9a2fd7f5
26 février 2013
26 février 2013
ne s'agissait que d'un reçu pour solde de tout compte entre les parties relativement aux deux dernières factures émises par CASTEL MIMOUSINES et restées impayées.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90439
25 avril 2024
25 avril 2024
[D], agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Cartelys Benelux, a formé un pourvoi contre cet arrêt le 3 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320bc34eb4cc85789697
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SMA en qualité d’assureur de la société CASTEL ALU et ACML assureur dommages-ouvrage et CNR [Adresse 26] [Localité 24] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 9
67f596c0bbf04ef7857c3c4f
8 avril 2025
8 avril 2025
[G] [L] représenté par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, vestiaire : 5 M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06028
14 décembre 2016
14 décembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CASTEL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04258
24 août 2016
24 août 2016
CASTEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04259
24 août 2016
24 août 2016
CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________
Source officiellePage 37 sur 475