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[M] [O] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] - [Localité 4] (POLYNÉSIE FRANÇAISE) Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE CALMET-CHAUCHAT AVOCATS, avocat

de la SCP CALMELS-MOTARD-CHANGEUR, avocat au barreau de CHARENTE Monsieur David Y... ... 17800 FLEAC SUR SEUGNE Représentant : Me Philippe CALMELS de la SCP CALMELS-MOTARD-CHANGEUR, avocat au

X..., engagé le 9 octobre 1971 par la société Simca, devenue société Simca-Talbot qui a été absorbée par la Société des automobiles Peugeot, a, le 1er septembre 1981, été détaché auprès de la filiale Peugeot-Talbot

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Y... s'est engagé, tant en son nom personnel qu'au nom de l'ensemble des actionnaires (les cédants) de la société anonyme Centre artistique et de loisirs de l'éperon (la société CALE) à céder à M.

La SELARL Caldea demande l’annulation de cette décision.

est [Adresse 3], inscrite au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE 784 339 340, représentée par son directeur général en exercice, Représentant : Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET

Broche, demeurant à "La Calvette", Rochefort-du-Gard (Gard), en cassation d'une ordonnance rendue le 3 juillet 1992 par le juge de l'expropriation du département du Gard, siégeant au tribunal de grande

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COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/911 N° RG 23/00905 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PU7F O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 18 aout à 16H55 Nous , M.C CALVET, délégué

Tallot devant le tribunal de grande instance de Nantes, aux fins d'indemnisation des préjudices subis.

s'estimant victime d'une tentative d'escroquerie, la compagnie d'assurances de Gènes a déposé plainte; que les prévenus ont quitté le Port de Beaulieu-sur-Mer le 21 novembre 1992 pour se rendre à Calvi

Gilles Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Cave Canem et précédemment en qualité de commissaire à l'exécution du plan, 2°/ à la société Cave Canem, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le sous-préfet de Calvi (Haute-Corse), en cassation d'un jugement

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