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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
67f4166b4e0040aa3735cc05
7 avril 2025
7 avril 2025
La greffière la juge de la mise en état Jessica BOSCO BUFFART Marlène DOUIBI
Source officielleRéférés civils
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
AIA ENVIRONNEMENT, Commune LA VILLE DE [Localité 35] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica BOSCO BUFFART PARTIES
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433bd3bbdffcd9171965c
8 avril 2024
8 avril 2024
; Rappelons que les messages et conclusions notifiés par RPVA devront l’être au plus tard le 29 mai 2024 à minuit, et ce à peine de rejet ; LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Jessica Bosco Buffart
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a084
5 décembre 2007
5 décembre 2007
PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoué à la Cour, assisté de Maître Z..., de la SCP CABOCHE-BULARD-VAN DEN BUSSCHE, avocats au barreau de BEAUVAIS, qui a été entendu en sa plaidoirie ; INTIMES : SNC
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03014_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Parmi ces espèces, on en compte trois de remarquables, l'oedicnème criard, le busard Saint-Martin et le bruant jaune, pour lesquelles les enjeux sont de niveau faible à moyen.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00732_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Enfin, si la ministre fait valoir dans ses écritures que le projet se trouve sur une zone à enjeu très fort pour le Busard cendré et sur l'un des principaux secteurs de rassemblement du Vanneau Huppé,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03190_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
possibles du projet sur l'avifaune, notamment sur les espèces protégées, que les impacts en termes de collision ou de perte d'habitats ont été qualifiés de modérés à assez importants en ce qui concerne le Busard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162bb4df32b7c38854c30ce
27 septembre 2012
27 septembre 2012
également déplorable de constater que non satisfaite de ne plus assumer vos fonctions de prospection commerciale, vous avez totalement délaissé le suivi de clients tels que FAÇONNABLE, MALIN PLAISIR ou BUFFALO
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef99
25 octobre 2011
25 octobre 2011
avocat au barreau de LYON CABINET JEAN LAFOND représentée par ses dirigeants légaux 81 rue de l'Abondance 69003 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Marc BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
avocats au barreau de LYON LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA IARD) SA 10, boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me BUFFARD
Source officielleChambre Commerciale
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12 février 2015
12 février 2015
en qualité d'avocats au barreau de GRENOBLE, postulant, constitué aux lieu et place de la SCP CALAS Jean et Charles, en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011, et plaidant par Me Marc BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df94
10 mai 2011
10 mai 2011
ET D'AMENAGEMENT-BREA représentée par ses dirigeants légaux 192 avenue Charles de Gaulle 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marc BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb0
19 avril 2011
19 avril 2011
Jean-Luc SOULIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me GUILLOTTE, avocat Monsieur Michel X... ... 69126 BRINDAS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me BUFFARD
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0524REP002431294
24 mai 1995
24 mai 1995
Il est représenté devant la Commission par Maître Romolo Bugaro, avocat à Padoue. Le Gouvernement italien a été représenté, en qualité d'Agent, d'abord par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300940
15 septembre 2016
15 septembre 2016
convention, ne pouvait se rétracter au prétexte d'une délibération adoptée le 7 novembre 2011 qui "confirme ne pas souhaiter donner suite au projet d'acquisition de la parcelle cadastrée [...] aux Bulands
Source officielle2ème chambre
DTA_2302847_20240206
6 février 2024
6 février 2024
transactionnel en date du 10 mai 2010, l'administration fiscale s'est engagée à ne plus effectuer de contrôle fiscal des sociétés du groupe Maniflo - Acoge - Grand Bailly ; la lettre de son client Buffaut
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea36
5 décembre 2011
5 décembre 2011
né le 11 Janvier 1959 à TOULON (83000) ... 69006 LYON 06 représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02720_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A B, représenté par Me Arnaud-Buchard, conclut à la confirmation du jugement du 12 mai 2021 du tribunal administratif de Montpellier et demande de mettre à la charge de l'établissement les Maisons de retraite
Source officielle8e chambre
DTA_2408404_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
mention " salarié " d'une durée maximale d'un an expirait le 27 août 2024, il avait, à cette date, volontairement quitté, par démission, l'emploi de responsable de salle qu'il occupait en CDI chez Buffalo
Source officielleTrib. de Commerce
69e3448bcdc6046d47aadaa5
17 avril 2026
17 avril 2026
La société FROID EQUIPEMENT SERVICE est spécialisée dans l'installation et la maintenance de cuisine professionnelle, froid, laverie, buanderie.
Source officiellePage 37 sur 55