Mme [V] [O] [U] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [S]

la décision implicite par laquelle le maire de Saint-Pierre a refusé de retirer ce permis.

C/ SA LA MAISON DE SANTE DE NOGENT SUR MARNE ...

PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 15 octobre 1986, la Caisse Régionale du Crédit Agricole de TOURAINE et POITOU a consenti un prêt numéro 613 896 à Monsieur Pierre X... et Madame Brigitte

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELFORT en date du 02 SEPTEMBRE 2004 RG No 04/00098 Code affaire : 82E Autres demandes des représentants du personnel SOCIETE OCE BUSINESS SERVICE EST C/ Philippe X..., Brigitte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller

fait appel à un interprète ; peu important que ce recours soit ou non nécessaire au regard de l'article 345 du Code de procédure pénale ; qu'en l'espèce le magistrat instructeur a requis Mme Brigitte

la ville ; que les époux Y..., se fondant sur de nombreuses similitudes existant entre les péripéties du roman et les circonstances du crime commis à Bruay en Artois sur la personne de leur fille Brigitte

né le 3 octobre 1979 à Saint Chamond (42) ... 42800 RIVE DE GIER représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte MANEVAL-PASQUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Brigitte X..., demeurant ..., en cassation de l'ordonnance de référé rendue

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Décembre 2010, enregistrée sous le no F 09/ 01149 ORDONNANCE DE RADIATION DU 19 Février 2013 Le 19 Février 2013, nous, Brigitte

terrain d'assiette du projet était grevé d'une servitude d'emplacement réservé par le plan local d'urbanisme de la commune de Vidauban pour la réalisation d'une voie de circulation entre le rond-point de sainte-Brigitte

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 1er Décembre 2006 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 24 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 4 DÉCEMBRE 2007, Madame Marie-Brigitte

[W] [X], ayant-droit de feu Monsieur [E] [X] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.

demeurant ..., 13 / Mme Claudine Z..., épouse XE..., demeurant ..., 14 / Mme Mary-Laure ZL..., épouse XF..., demeurant ..., 15 / Mme Madeleine XU..., épouse XG..., demeurant ..., Les Muids, 45160 Saint-Hilaire-Saint-Mesmin

Représenté par Me Philippe PENNEC de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC S.A.

Jugement prononcé en audience publique le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

née le 30 Juillet 1957 à NICE (06000), demeurant...- 06000 NICE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de la SCP ROUILLOT GAMBINI, avocats au barreau de NICE