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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6162cc36fea1086acdbe41eb
16 janvier 2013
16 janvier 2013
: L'affaire a été débattue le 7 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90044
19 décembre 2012
19 décembre 2012
: L'affaire a été débattue le 27 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90127
16 janvier 2013
16 janvier 2013
a été débattue le 18 décembre 2012, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
F... ... 75116 PARIS non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 15 janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90751
12 juin 2013
12 juin 2013
L'affaire a été appelée le 23 avril 2013, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300260_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Binand, président, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU4
DTA_2300707_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Binand, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU4
DTA_2300708_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Binand, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007614742
29 octobre 1975
29 octobre 1975
PAUL DEMEURANT A BIARD VIENNE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 24 AOUT 1974 ET TENDANT A CE QU' IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 26 JUIN
Source officiellesoc
61372272cd580146773fd1f9
1 février 1995
1 février 1995
Hablizig à Vouneuil-sous-Biard (Vienne), en cassation de quatre jugements rendus le 5 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section industrie), au profit de la société anonyme Schlumberger
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62db90041d0e74effb5c094f
22 juillet 2022
22 juillet 2022
certificats médicaux successifs faisaient état de la nécessité de poursuivre l'hospitalisation sous la forme complète : - le docteur [M] [S] relevait le 26 juin 2022 chez Mme [W] [P] une persistance de bizarrerie
Source officielle1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09b9
19 août 2022
19 août 2022
Il mentionnait que le contact est plus aisé mais qu'il est étrange, que le patient présente un délire de persécution à mécanisme intuitif, qu'il ait observé des rires immotivés ainsi qu'une bizarrerie
Source officielleJ.L.D. HSC
670420e58d5cd4a8758f80a0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Le certificat des 24 heures mentionnait : « Contact difficile ; Réticence ; Excitation psychique ; Désorganisation de la pensée ; Rires immotivés ; Bizarreries comportementales ; Idées de persécution peu
Source officielleChambre des étrangers
65a23c577ca18b0008e58208
12 janvier 2024
12 janvier 2024
hospitalisation complète au visa du certificat médical établi le 10 décembre 2023 par le docteur [T] [B] qui fait état d'une symptomatologie psychotique active avec des idées délirantes angoissantes et de bizarreries
Source officielleJuge Libertés Détention
686c0c8add7001754d61ab6a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur [K] [D] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu'il présentait une décompensation de son trouble psychiatrique chronique avec une altération du contact, une bizarrerie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00904
27 septembre 2011
27 septembre 2011
contrat, l'assurance invalidité n'avait pas été un souci important pour les emprunteurs ; que l'adhésion avait quand même été signée, cette signature n'étant l'objet d'aucune contestation, malgré les bizarreries
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69e1f37ccdc6046d478cad76
14 avril 2026
14 avril 2026
ECOTEN, * La société EURO VERD, * La société ALAMO, * La société BATISOL, * La société BET IDE INGENIERIE devenue [M] AND PARTNERS Ainsi, et en se basant sur cette Note, NGE FONDATIONS et ABTP BIARD
Source officielleHSC
6a0f659dcdc6046d477d1c3b
20 mai 2026
20 mai 2026
médecin psychiatre à l’EPSMA, qui indique avoir constaté l’existence chez [D] [F] de « troubles du comportement de type hétéro-agressifs, dans la toute-puissance, logorrhéique, exalté, tiens des propos bizarres
Source officiellesoc
6079b2919ba5988459c56990
16 mai 1968
16 mai 1968
INGENIEUR AU SERVICE DES ETABLISSEMENTS LOUIS BILLIARD, AYANT ETE MORTELLEMENT BLESSE, LE 25 AVRIL 1962, A LA SUITE D'UN ATTENTAT TERRORISTE, ALORS QU'IL RENTRAIT DU LIEU DE SON TRAVAIL A SON DOMICILE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a5098ed4b8b7546aaa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePage 37 sur 279