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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911a
16 novembre 2006
16 novembre 2006
BERTRAND / DDP R.G : 04 / 02726 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 31 mars 2004 SARL AXIS C / S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82f
17 avril 2008
17 avril 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e70
12 décembre 2017
12 décembre 2017
RG : 2015F00185 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand Y... Me Martine Z... Me Pascale F...
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2406435_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec42
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Appt 2-44600 ST NAZAIRE présente, assistée de Maître Bertrand SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Laurent Y..., exploitant en son nom personnel ... 49124 SAINT BARTHELEMY
Source officielleLUNDI
69c2c794cdc6046d47c99453
5 janvier 2026
5 janvier 2026
qualités de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société R2M SARLU EURL,, [Adresse 4], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 29 septembre 2025 par Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab47603bf88a1884699
17 octobre 2024
17 octobre 2024
opposition des avocats, le 23 mai 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Monsieur Cyril GUYAT, Conseillère, qui en ont délibéré assisté de Monsieur Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b97128
4 juillet 2024
4 juillet 2024
avril 1974 à [Localité 5] (Irlande) [Adresse 2] [Localité 4] (IRLANDE) Mme [X] [R] née le 22 avril 1969 à [Localité 5] (Irlande) [Adresse 2] [Localité 4] - (IRLANDE) Représentés par Me Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MAGABAO Immatriculée au R.C.S. de Valenciennes sous le n° 443 674 668 Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1955 à [Localité 2] (Irlande) [Adresse 5] CO [Localité 2] IRLANDE Mme [I] [S] [G] née le 31 octobre 1958 à [Localité 2] (Irlande) [Adresse 5] CO-[Localité 2] - IRLANDE Représentés par Me Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f0bded2b128a299768568e
3 avril 2025
3 avril 2025
débattue en audience publique le 05 Décembre 2024, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielle1ère Chambre
65b0c0168d0ccf000877e739
23 janvier 2024
23 janvier 2024
par le Tribunal Judiciaire de La ROCHELLE APPELANT : Monsieur [I] [V] né le 28 Juillet 1940 à [Localité 18] [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Olivier BERTRAND
Source officielle3e chambre
65336b78bb40ec8318f31e86
19 octobre 2023
19 octobre 2023
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRET, Président, chargé du rapport et Monsieur Bertrand
Source officielle8e Chambre C
5fde257a37a2b402b102f90e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représenté par Me Gaëtan M..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me DUPUY, avocat substituant Me Bertrand G..., avocats au barreau de PARIS Madame Marie-Josée Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-9
5fdb049fa1fc3f98e14e046c
25 avril 2019
25 avril 2019
2019/ 321 N° RG 17/08650 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAPNT [D] [V] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry D'ORNANO Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565f
28 février 2001
28 février 2001
Jamin 51100 REIMS Comparant, concluant et plaidant par la SCP GILLARD CULLOT ET RANCE, avocats au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e197
7 juin 2011
7 juin 2011
CREN, avocat au barreau d'ANGERS Maître Bertrand Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02129
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Jean-Charles Z..., Me Bertrand D..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque
Source officielleChambre civile 1-5
6a225963cdc6046d4737a8ca
4 juin 2026
4 juin 2026
Bertrand MAUMONT, Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePage 37 sur 76