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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c244d9cdc6046d47be7e99

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

* la facture du 30 avril 2023 relative à des livraisons intervenues en 2023 en avril 2023 est sans rapport avec l'incident de livraison de béton survenu au mois de mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302482_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2023, M.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2406433_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Délibéré après l'audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : M. Mauny, président, Mme Benoit, première conseillère, M. Lutz, premier conseiller.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36088cdc6046d47177052

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Benoit KERKACHE, Greffier En présence de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1c7935f50008be4531

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Formation paritaire de Bernay, décision attaquée en date du 13 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00037 Monsieur [V] [F] [L] [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Joseph luc marc BENOIT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02595

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

Benoît X... des fins de la poursuite du chef de complicité d'entrave au déroulement des débats d'un organe délibérant d'une collectivité territoriale ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613722dccd580146774026ba

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Benoît A..., demeurant ..., 62800 Liévin, 9°/ de M. Philippe D..., demeurant ..., 10°/ de M. Hervé E..., demeurant ..., 11°/ de M. Benoît F..., demeurant ..., 12°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2203128_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 21 avril 2022, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88536

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] [B], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

Source officielle
TJ

CCP CTX cabinet 1

69d55b55cdc6046d4770d1d1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

COPIES DELIVREES LE : JUGEMENT SUR DESISTEMENT DU DEMANDEUR Audience du Jeudi 02 Avril 2026 Sous la présidence de M.

Source officielle
TJ

Référés

68e88b863ea43407b9fbbc31

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/199 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H4I3 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb3035

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

* En l’espèce, il est établi par constats dressés les 22 avril et 24 juin 2024 par Me [H], commissaire de justice, que M. [M], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel BARON, du barreau de HAUTS DE SEINE Monsieur Philippe BENOIT DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7aefe3bcaf505db69622e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[B] [T] et Mme [A] [Z] épouse [T], Vu les dernières conclusions notifiées le 4 avril 2022 par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2b077cdc6046d4707d799

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Benoît ANDRE Juges : Mme Sylvie CHARLES M. Rémi BOTTIN La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2405283_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 26 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73919cdc6046d47fdfc76

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

: Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick FABRE, greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335beec0d3e3fe99cae791

T. Judiciaire

28 avril 2024

28 avril 2024

[H] [J] en contestation de la régularité de la décision de placement en rétention administrative en date du 28 avril 2024 réceptionnée par le greffe du juge des libertés et de la détention le 28 avril

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242d9

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

corruption, prise illégale d'intérêts et banqueroute, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; 2 ) contre l'arrêt de la même cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 25 avril

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01621

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

X..., engagé en qualité de technicien informatique par la société Cicada le 16 avril 2008, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 27 août 2008 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/11/2022

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Modifications diverses

EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL

SIREN 539166108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/07/2020

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Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

02/10/2019

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Ventes et cessions

LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie

SIREN 440578904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

26/09/2018

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Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

20/04/2017

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