CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 892 résultats pour « Benjamin Jami Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947c

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Eric CALS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame Leila Y... épouse X...

Source officielle

Page 37 sur 95

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934e2

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

.- ... 20090 AJACCIO Représentée par Me Fanny GANAYE VALLETTE, avocat au barreau d'AJACCIO, INTIMEE : SARL SUD PLAISANCE Prise en la personne de son représentant légal No SIRET : 492 670 146 Lieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6871efa357f38d6b27c2763b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Z] [U] né le 29 juin 1952 à [Localité 7] De nationalité française Retraité Demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66104199c9ea95b316fe1ccd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le : à Maître DOUEK Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître JAMI ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 22/06697 N° Portalis

Source officielle
TJ

Service des référés

65b0127db98137c17478d2ee

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

G4CMU [Adresse 35] [Localité 49] représentée par Maître Nicolas LEPAROUX de l’AARPI GRAPHENE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L42 DEFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

C...indiquant avoir entendu un message vocal laissé le 2 mars 2011 à Guillaume X...de la part de Benjamin de Decathlon (le directeur du magasin s'appelant Benjamin D...) aux termes duquel celui-ci rappelait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93030

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Robert X... ... 20169 BONIFACIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me David PERE, avocat au barreau de PARIS INTIMEES :

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9e6027c202825ace18a1a

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

barreau de NICE substitué par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE INTERVENANTS VOLONTAIRES Madame Marina [Y] [M] en sa qualité d'administrateur testamentaire et d'héritière de madame [Y]

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b808dd1fb03057d9a4e64

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Monsieur [S] [E] né le 20 février 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE

Source officielle
TJ

Service des référés

6785675eaaacbea0fe680f4b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDERESSE Le Cabinet HOMELAND, SAS, es qualité de syndic en exercice du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Benjamin JAMI de

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67eede56b848dd6814c6106e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS plaidant, DEMANDEUR ET : Monsieur [U] [M], demeurant [Adresse 3] Défaillant, Madame [K] [W] [D] épouse [M], demeurant [Adresse 3] Défaillante

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0319a7f19a78307b76

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSES La SCI DU [Adresse 10], société civile immobilière [Adresse 10] [Localité 6] La société RK2J AMO [Adresse 21] [Localité 6] représentées par Maître Benjamin

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63d229cb9b3c8605deec1dbe

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

HADJADJ de la SARL AHBL AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834080876004f131a5de1

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[P] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Benjamin GERARD, avocat

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fbad85da04f53a3ccb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

BUSQUET, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Aude NORMANT, avocat au barreau de RENNES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c24cdc6046d47095ae5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL LYSISTRATA AVOCATS la SELARL ETHIS AVOCATS ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03548 - N° Portalis

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba4ca9bf263790305df

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Harry-James MAILLE, avocat plaidant inscrit au barreau de BERGERAC APPELANTS d'un jugement du tribunal judiciaire d'AGEN en date du 04 Mai 2021, RG 18

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7f048cdc6046d47ae6dd8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES Grosses délivrées le à Avocats : la SARL AHBL AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d98412cdc6046d47d2a36a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentée par Me Marie LEPRETRE, membre de la SCP MESNILDREY-LEPRETRE, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Benjamin PORCHER, membre de la SELAS PORCHER & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f89cdc6046d47a2831e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

- Mme [S] [I] [V] (suivie depuis l'enfance) n'a jamais bénéficié d'électrocardiogramme et ne signe jamais de feuilles de soins; - Mme [JF] [V] (suivie depuis 1987) n'a jamais bénéficié d'électrocardiogramme

Source officielle