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3 275 résultats pour « Axelle AUPY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6881bec053f7f060d28c7939

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Le bâtiment principal a été réparti, de même que les dépendances ou terres situées à proximité immédiate, selon un axe vertical les divisant en deux zones Est- Ouest.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200215

Cassation

6 février 2014

6 février 2014

X... a fait l'acquisition le 16 janvier 2002 d'un véhicule d'occasion de marque Opel auprès de la société Oreda, concessionnaire de cette marque ; que le véhicule a été confié le 24 juillet 2006 à la société

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400977_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Cette date est établie par le certificat de dépôt de la lettre recommandée auprès des services postaux. (…) ». M.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le 11/03/2021, la société SNTPF s'est engagée auprès du maître d'ouvrage à lever les réserves. Par courrier du 29/03/2021, la société ZENEO a reconnu la nécessité de reprendre les désordres.

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d211ff97dabd6b860fc

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ces dégradations apparaissent notamment sur les photographies jointes au rapport d’intervention établi le 15 février 2024 par la société AXE ETANCHEITE, société mandatée par le syndic pour procéder à une

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX03951_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

En se bornant à constater que la desserte se fera principalement en voiture et contribuera à augmenter le trafic routier sur un axe déjà très fréquenté, la Commission nationale d'aménagement commercial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f4

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Or, vous avez manifesté votre opposition aux axes stratégiques définis par le président-directeur général et avez refusé catégoriquement de poursuivre toute réflexion dans ce sens marquant ainsi votre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6025ebd929bade735f906f47

Appel

11 février 2021

11 février 2021

[K] et assuré auprès de la société MATMUT, puis - lors d'une seconde collision, un camion poids lourd Iveco, conduit par M. [F] et assuré auprès des sociétés Covea Fleet et MMA.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504054_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

la communauté de communes Beaucaire Terre d’Argence un permis d’aménager une aire de stationnement pour camping-car de 26 places sur les parcelles cadastrées section E n° 315, 1378 et 1315 en zone 2 AUp

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0d416acdc6046d47448149

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

MOKHTARI, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE ET PROCÉDURE Suivant certificat de cession du 20 janvier 2021, Mme [X] [N], a acquis auprès de M. 

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200641_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

En deuxième lieu, aux termes de l'article R. 423-50 du code de l'urbanisme : " L'autorité compétente recueille auprès des personnes publiques, services ou commissions intéressés par le projet, les accords

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f3c9018405dfcaad6d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Axel

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f19fcdc6046d47b7a22b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après débats en audience publique le 22 mai 2025 devant Monsieur Axel LOZE, président, Madame Anne VAN TONGERLOOY, Monsieur Yves ROUGIER, juges, assistés de Monsieur Vincent DEVILLERS, greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162e4ea7797cdb2f7583c99

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

demeurant [Adresse 1], CGEA de Bordeaux, mandataire de l'AGS du Sud-Ouest, pris en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 5], Représentés par Maître Axelle

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01534_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La période de formation en entreprise auprès du maître d'apprentissage et les activités effectuées respectent les objectifs définis ci-dessus. () ". 9. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497598

Admin. suprême

14 décembre 2009

14 décembre 2009

liste de classement établie le 14 mai 2007 par la commission de spécialistes de la section 63 du conseil national des universités en vue du recrutement d'un professeur des universités n° 0005 ouvert auprès

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100056

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[P] (l'acquéreur) a acquis auprès de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500742_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition des bâtiments sis sur les parcelles cadastrées section AP n°425, 426 et 40 dans le cadre de l'aménagement de l'un des axes

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302895_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

que l'arrêté du 31 août 2021 fixant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux établissements d'accueil des enfants n'impose pas de distance minimale d'implantation vis-à-vis des axes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2604312_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

section B n° 451, sise sur le territoire de la commune de Montrelais, pour la réalisation de travaux de préparation de terrain et pose de clôtures sur le domaine ou en limite du domaine ferroviaire sur l’axe

Source officielle