CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

43 908 résultats pour « Alias »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372411cd58014677411da5

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

de la société Alizes ait été exécuté ne démontrait pas qu'elle était à même de réaliser une exploitation sans la société Challeng'air et donc l'absence d'intérêt personnel de M.

Source officielle

Page 37 sur 2196

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00358

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

confirmer le jugement, sauf en sa disposition l'ayant condamnée à payer à la société Compass la somme de 4 367 000 euros, alors « qu'une obligation ne peut être que de moyens, quand elle est entachée d'un aléa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00703

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

prendre en considération le droit au respect de la vie privée et familiale et au domicile du prévenu lorsque le bien susceptible de faire l'objet d'une telle mesure est situé en zone inondable exposée aux aléas

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422add

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

la société IES de Farid Y... qui n'avait pas accepté de recevoir des marchandises qu'il n'avait pas commandées et voir ainsi sa société utilisée comme société écran ; qu'il a créé à la demande et avec Ali

Source officielle
CC

cr

érence, et au regard des charges existantc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00255

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

X..., alias Z...

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ab0

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

qui ont contraint le juge d'instruction à de nombreuses auditions et investigations ; que, par ailleurs, la véritable identité de Roland X... est inconnue, celui-ci vivant habituellement sous divers alias

Source officielle
CC

cr

6137268bcd5801467742668f

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

documents appartenant à X..., notamment son passeport à l'identité d'Allkushi Ylli et une facture de téléphone d'un montant de 4 370,12 francs, appels qu'elle déclarait avoir été donnés par Ylli Y... alias

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d343

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

(alias Tshicaya-Taty), ressortissant congolais, a été contrôlé le 8 décembre 1999, à 9 heures 05, à sa descente d'un avion en provenance d'un pays étranger et présenté à un officier de police judiciaire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00297

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[D] [P] alias [D] ou [Y] [P] a fait l'objet d'une demande d'extradition émise par les autorités albanaises, pour l'exécution d'une peine de dix-huit ans d'emprisonnement, prononcée par jugement du 18 octobre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100001

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[C] [W], alias [P] [V], domicilié [Adresse 2], 2°/ M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-88

droit de la concurrence

10 juin 2021

10 juin 2021

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Charles & Alice par la société Crédit Mutuel Equity

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:10-DCC-112

droit de la concurrence

17 septembre 2010

17 septembre 2010

relative à la prise de contrôle conjoint par Prédica et Altaréa de la société Alta Marigny Carré de Soie

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:22-DCC-23

droit de la concurrence

28 février 2022

28 février 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Financière Alizés par le fonds d’investissement MML Capital

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01882

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, du chef de violences avec préméditation pour avoir suivi Mme Alice Z... à de multiples reprises dans les gares, les trains et sur son lieu de travail

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426eb0

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

dont l'unique interrogatoire au fond a précédé de moins de un mois l'avis de fin d'information de poursuivre l'information et de disjoindre son cas de celui de ses co-accusés ; ""de même, s'agissant d'Ali

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Ali Y

61372648cd580146774245a5

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

Akim, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre Ali Y... du chef d'homicide involontaire

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Cédric Y

6137264acd580146774246c5

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

du mémoire régulièrement déposé par la partie civile ; qu'en l'état de la position du ministère public et de la thèse du témoin assisté soutenant qu'il avait, lors du tir qui a mortellement blessé Ali

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232a2

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Jean, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ALLIER, en date du 13 décembre 2002, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction des droits civiques

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00001

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 15], 3°/ la société Charles & Alice développement, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101053

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

au sein de la clinique de l'Alma (Scanner ou autre)."

Source officielle