Ange Marie B..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Félicité B..., épouse Charlatanisme, demeurant rue Adrien, Sainte-Luce, 97220 La Trinité, 3 / Mme Séraphine B..., demeurant ..., 4 / M.

Louis Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Thérèse B..., demeurant Les Fougères, ..., 6 / de Mme Adrienne C..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / de M.

Marie-Adrien X..., demeurant Petit Bourg, 97215 Rivière Salée, défendeurs à la cassation ; Mme Z... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Yves REMOVILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adrien RUET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N

EEEEEEEEEEEEE..., domiciliée [...] , 203°/ Mme Martha-Adriana FFFFFFFFFFFFF..., domiciliée [...]

, Adriano Alexandra et Clément Florian, Gabriel X... se borne à verser aux débats des documents fiscaux et bancaires les concernant en s'abstenant de toute analyse de ces pièces ; que leur examen fait

text-decoration:underline; text-transform:uppercase } .s9C156EF7 { margin-top:0pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } THIRD SECTION Application no. 70719/10 Adrian

page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 28 juillet 2025   QUATRIÈME SECTION Requête n o 7490/16 Adrian-Cristinel

5 août 2021, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du 13 juillet 2021 par laquelle la rectrice de l'académie de Montpellier a refusé le changement d'établissement scolaire pour l'enfant Adrian

C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, représenté par Me Adrienne

De leur union sont nés : - Antoine, le 23 mars 1993, - Adrien, le 24 avril 1995, - Augustin, le 27 septembre 1999 Sur la requête en divorce de Mme Z..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue

INTIMÉE Madame Adriana Y... ... ... 97160 MOULE Représentée par Maître Jan-marc FERLY (Toque 26) substitué par Maître NIBERON, avocat au barreau de la Guadeloupe.

Picart, y compris dans les rues à proximité ; les opérations envisagées rue Adrien Picart et rue Béard représentent d’ailleurs 78,6 % du coût total du marché, soit 62 108 euros HT ; de plus, elle a été

Etablissement public local d'enseignement - Lycée Charles et Adrien Dupuy - Le Puy-en-Velay (Haute-Loire). n° 2010-0007.

ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absente à l'audience A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Me Adrien

[X] [S], gérant de l'[J] [Y], assisté de Me Adrien LARÉE, avocat, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites que le débiteur

Débats à l'audience publique du 14 avril 2026, devant Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, statuant en matière de référé, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté

ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absent à l'audience A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Me Adrien