La vitesse d'infiltration à travers la couche d'étanchéité est alors inférieure à 10-7 mètres par seconde ; L'exploitant s'assure dans le temps de la pérennité de ce dispositif.

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission : - des études complémentaires concernant la spécification ; - des informations complémentaires concernant les voies et la vitesse de dégradation du bensulfuron-méthyle

Article Annexes III et IV

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comme les ralingues inférieures sont généralement de construction légère ; leur frottement, contribuant au rabattement des poissons vers la poche, est peu intense et n'a que peu d'effets sur le substrat et la faune ou la flore fixées, en raison de la vitesse

Article Annexe (Sous-partie B)

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dont la configuration approuvée en sièges passagers dépasse 30 passagers sur des vols au-dessus de l'eau à une distance d'un lieu permettant d'effectuer un atterrissage d'urgence sur le sol supérieure à celle correspondant à 120 minutes de vol à la vitesse

Article Annexe III

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-l'existence d'un système de variation électronique de vitesse (VEV) installé ; Si l'un au moins des points vérifiés lors du contrôle révèle un écart, le contrôle est jugé non satisfaisant. 1) Le bénéficiaire atteste, par écrit, ne pas avoir reçu l'un

Article Appendice

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Le débit est tel qu'il assure une vitesse de passage de l'air supérieure ou égale à 0,50 mètre par seconde à travers la porte d'accès au niveau sinistré, les autres niveaux étant fermés. 12.2.

Article Annexe IV

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L'indicateur de direction du vent est conçu de manière à donner une indication claire de la direction du vent, ainsi qu'une indication sommaire de la vitesse du vent. 1.1.4.

LEGIARTI000050986431

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marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures Habilitation pour la réalisation des essais et délivrance d'agrément pour les feux de signalisation, les appareils radar et les indicateurs de vitesse

Article Annexe 3

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-Récupérateur de chaleur à condensation / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-110 -Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-111 -Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

Article (suite)

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ci-après : a) identification de l'aéronef ; b) règles de vol et type de vol ; c) nombre et type (s) d'aéronefs et catégorie de turbulence de sillage ; d) équipement ; e) aérodrome de départ ; f) heure estimée de départ du poste de stationnement ; g) vitesse

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