La nécessité de la normalisation sera illustrée par la mise en évidence des problèmes liés à la redondance et à la mise à jour des données (insertion, suppression, modification).

Article Annexe 1

—

Elle présente un ensemble d'avantages (gain de temps, coût moindre, choix de la communication en temps réel ou différé, suppression des limites spatiales et temporelles) et d'inconvénients (excès d'informations et de documentation, problèmes de confidentialité

Article Annexe I

—

Toute modification d'un compte privilégié (ajout, suppression, suspension ou modification des droits associés) fait l'objet d'un contrôle formel de l'opérateur destiné à vérifier que les droits d'accès aux ressources et fonctionnalités sont attribués

Article Annexe 2

—

Article Annexe I

—

la PAC visant à accompagner les agriculteurs : - à adopter les pratiques et méthodes de l'agriculture biologique (1) (conversion) ; Ces mesures concourent en particulier à diminuer de façon globale le recours aux intrants par le secteur agricole (suppression

Article Avenant n° 3

—

Cette suppression est conditionnée par la publication préalable des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale (titre XIV de la deuxième partie de la NGAP).

Article Annexe

—

Le conseil d'administration décide de la création des postes et emplois salariés à pourvoir ainsi que de leur suppression éventuelle.

Article Annexe II

—

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Sans séquelles neurologiques (syndrome rachidien) Douleurs déclenchées de façon intermittente par des causes précises, nécessitant à la demande une thérapeutique appropriée, imposant la suppression d'efforts importants et/ou prolongés associées à

LEGIARTI000048431955

—

Cette refonte concerne notamment le passage sur le cloud de toutes les applications du ministère, la suppression progressive des serveurs locaux et l'augmentation massive des débits grâce au raccordement de tous les sites du ministère au réseau interministériel

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

CRITÈRES MÉDICAUX UTILISÉS POUR LA DÉFINITION DES AFFECTIONS DE LONGUE DURÉE OUVRANT DROIT À LA SUPPRESSION DE LA PARTICIPATION DE L'ASSURÉ AU TITRE DE L'ARTICLE L. 322-3 (3°) DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 1.

Article Annexe 1

—

installation au poste de conduite, il règle son siège avant les rétroviseurs ; - vérification des systèmes de freinage ; - attelage : toutes les opérations sont réalisées dans l'ordre indiqué sauf le branchement des flexibles, la stabilisation et la suppression

LEGIARTI000017885279

—

l'Etat au titre de la compensation d'exonérations relatives à la fiscalité locale ― 43 729 3109 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au profit de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse ― 3 846 3110 Compensation de la suppression

Article 4

—

journalières susceptibles d'être servies ; - 2°) en tant qu'il fixe l'âge à compter duquel les indemnités journalières servies à des titulaires d'avantages de retraite peuvent être réduites ou supprimées ; - 3°) en tant qu'il fixe le point de départ de la suppression

Article Annexe I

—

epigallocatehinegallate (EGCG)), théanine Seules sont admises la poudre issue du broyage des feuilles et les préparations obtenues à partir des solvants suivants : l'eau, l'alcool à 25 % (v/v), ainsi que les solvants autorisés pour la décaféination ou la suppression

LEGIARTI000049782878

—

Article 30 Les dispositions des articles L. 161-22-1-7, L. 161-22-1-8, R. 161-19-11 et D. 161-2-24-4 relatives aux causes de suspension, de suppression ou de révision de la retraite progressive du régime d'assurance vieillesse de base sont applicables

Article Annexe

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d'exonérations relatives à la fiscalité locale 1 835 838 3108 Dotation élu local 65 006 3109 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au profit de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse 40 173 3110 Compensation de la suppression

LEGIARTI000017856531

—

d'exonérations relatives à la fiscalité locale 1 960 726 3108 Dotation élu local 63 351 3109 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au profit de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse 42 840 3110 Compensation de la suppression

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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d'exonérations relatives à la fiscalité locale 1 750 734 3108 Dotation élu local 65 006 3109 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au profit de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse 40 976 3110 Compensation de la suppression

LEGIARTI000025048275

—

d'exonérations relatives à la fiscalité locale 1 847 158 3108 Dotation élu local 65 006 3109 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au profit de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse 40 976 3110 Compensation de la suppression

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