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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2317277_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
juillet 2023, Mme A B saisit le tribunal d'un litige qui l'oppose à la société d'assurance SAM relatif à la prise en charge de frais de secours sur piste et de rapatriement, consécutifs à un accident de ski
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301315
5 novembre 2014
5 novembre 2014
fenêtre du secrétariat et ont allumé plusieurs foyers, avec un accélérant de combustion consistant dans l'essence de voiture ; que la SARL Snow Land Sea avait notamment entreposé dans les lieux des jet-skis
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507098_20250818
18 août 2025
18 août 2025
dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier des Escartons de Briançon à compter du 24 janvier 2023 pour la prise en charge de la fracture de la main gauche occasionnée par une chute à ski
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2301180_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
installation d’un local démontable d’une surface de 7 m², d’une terrasse démontable d’une surface de 20 m², d’un ponton flottant d’une superficie de 70 m² servant d’attache à dix engins motorisés de type jet-skis
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8937a
8 octobre 2007
8 octobre 2007
elle l'élément essentiel de l'existence de la clientèle fait défaut, aucune clientèle n'est attachée aux manifestations annuelles organisées autour des concepts "Mondial du snow-board" et Mondial du ski
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01445_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
administratif de Grenoble d'annuler la décision implicite née le 11 août 2019 par laquelle le préfet de l'Isère a rejeté sa déclaration de libre établissement pour l'exercice de l'activité de moniteur de ski
Source officielleChambre Sociale
6162603b8672d229b88163a4
26 septembre 2013
26 septembre 2013
3044,82 € brut à titre de congés payés afférents, * 19 889,73 € bruts à titre de la contrepartie légale de repos, * 475 € brut au titre des trois journées de travail pour le compte de la station de ski
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10427
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[G] déclare avoir vendu ce matériel ; cependant, il résulte de l'attestation de l'acheteur de l'un des jet-skis que ce dernier lut a été restitué en 2008 en raison d'un moteur cassé
Source officielle2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f610
5 septembre 2023
5 septembre 2023
dont elle a été victime à la symptomatologie de fibromyalgie pour ensuite evaluer l'ensemble des postes de prejudices en lien avec l'accident de ski de fevrier 1994 et la fibromyalgie.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc3724
21 décembre 2023
21 décembre 2023
lui donner acte qu’elle s’en rapporte à la decision du juge s’agissant des 90€ au titre des séances d’ostéopathie échues, - Dire et juger que s’agissant des frais divers, de l’achat de la prothèse de ski
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00961_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B A est propriétaire d'un chalet à Saint-Martin-de-Belleville (Savoie), qu'il donne en location meublée par l'intermédiaire de la société allemande Ski-France.com GmbH, avec laquelle il a conclu, le 30
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01665_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
, d'achat de forfaits et de cours de ski, de garde d'enfant et de massage et soins corporels, des prestations de type hôtelier, fournies par son personnel sur place (petit déjeuner, thé au retour des pistes
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46cff
2 juillet 1997
2 juillet 1997
biens saisis, est tenu, en cas de mainlevée de la saisie, de les représenter à la partie contre laquelle les exécutions ont été faites ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un lot de chaussures de ski
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c472df
10 mars 1998
10 mars 1998
lors des opérations d'embarquement et de débarquement, en raison du rôle actif qu'y tiennent les usagers ; Attendu que, le 2 mars 1987, Mlle X..., qui se trouvait sur un télésiège de la station de ski
Source officielleciv1
60794b819ba5988459c434c2
11 mars 1986
11 mars 1986
Julien, âgé de quatre ans et demi, un télésiège exploité par la société du Monte-Pente de Pied-Moutet ; qu'en sautant à terre sur l'aire d'arrivée, le jeune enfant, qui s'était affolé et avait croisé ses skis
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300048_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
demande au tribunal d'annuler l'avis de somme à payer émis par le maire de la commune de Montclar le 21 novembre 2022 pour un montant de 482 euros au titre de frais de secours à la suite d'un accident de ski
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204019_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 23 mai 2022 par laquelle le directeur de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes a rejeté sa demande de financement de formation CQP Animateur Ski
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4ef07
9 octobre 2001
9 octobre 2001
la victime ; qu'en affirmant que la cause de l'accident était le défaut de signalisation du danger, tout en constatant expressément (page 8, paragraphe 6) que le jeune garçon avait mal maîtrisé ses skis
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503503_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A, inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe, exerce les fonctions de directeur du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme (SNMESA).
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028161239
6 novembre 2013
6 novembre 2013
; que ce certificat, délivré le 13 novembre 1997, indiquait que le terrain était constructible, sous les seules réserves qu'il n'était pas desservi par la voirie et que, l'isolement par les postes de ski
Source officiellePage 36 sur 251
SKINAD S.A.S.
10/07/2026
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NEW SKILL
10/07/2026
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SKIOPIED
10/07/2026
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MAISON DES SOFT SKILLS
10/07/2026
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SKILLS LA ROCHELLE
922 180 328 RCS La Rochelle. SKILLS LA ROCHELLE. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 50000.00 EUR. Adresse : 6, rue Virginie Hériot, 17000 La Rochelle. Précédent propriétaire : 922 180 328 RCS La Rochelle. SKILLS LA ROCHELLE. Oppositions : Article L.236-15 du code de commerce. Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SKILLS RECRUTEMENT INTERIM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 7 rue de Clichy 75009 Pari
10/07/2026
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