1er mars 2024 par laquelle la commission d'équivalence de diplômes pour l'accès à la fonction publique territoriale a rejeté sa demande d’équivalence de diplômes en vue de s’inscrire au concours de professeur

personnel et des membres du comité de l'établissement Renault siège des 13 mars et 3 avril 2003, alors, selon le moyen : 1 / que la "mise à disposition" de travailleurs et leur participation au "processus

Y... lors du séminaire et à refuser d'y participer normalement et ne pouvait davantage atténuer la gravité de cette manifestation d'insubordination publique "qui s'inscrivait dans un processus ancien de

cour d'appel, qui fait état d'un plan de restructuration antérieur de deux ans à la période d'exploitation déficitaire, et qui relève que la défaillance de plusieurs clients n'a fait qu'"accélérer un processus

d'une part, qu'ayant constaté que l'infection ayant entraîné le grave préjudice provenait avec certitude de l'intervention chirurgicale, de l'infection péridurale et du maintien du catheter et que ce processus

CFTC dans ses conclusions et qui apportaient la preuve de ce que la désignation du 17 décembre n'était pas une réponse aux lettres recommandées des 4 et 14 décembre 1990 mais la suite logique d'un processus

exclue de la garantie, "est évolutive avec les progrès de la médecine et qu'un certain nombre d'affections qui étaient jadis considérées comme non organiques sont identifiées actuellement comme des processus

retenant que la condition d'anormalité du dommage n'était pas remplie, tout en constatant que l'intervention médicale et la survenue de l'accident neurologique avaient entrainé une accélération du processus

D..., professeur des écoles, était placé en garde à vue pour des faits d'agressions sexuelles sur un de ses élèves, U...

enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par la rectrice de l'académie de Toulouse à sa demande de communication de sa notation administrative 2016, en tant que professeur

CETAT16-07,RJ1 COMMUNE - AGENTS COMMUNAUX - Professeur de chant dans une école communale - Révocation irrégulière - Indemnité.

; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'Union générale des travailleurs de Guadeloupe (le syndicat) a saisi, le 24 janvier 2017, le tribunal d'instance d'une requête tendant à l'annulation du processus

en considération alors qu'ils ont fait valoir que ce dernier a travaillé dur pour réussir son passage, qu'il n'a pas bénéficié de l'aide scolaire nécessaire en raison de l'absence prolongée de la professeure

Sa pension a été liquidée sur la base de l’indice majoré 806 correspondant au sixième échelon de son grade de professeur certifiée hors classe.

Mme B déclare être professeure de culture physique et exerce sous le statut de microentrepreneur l'activité de coach sportif essentiellement à domicile.

l'occasion de l'exercice de ces activités et qu'il existe un risque de commission d'une nouvelle infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Sylvain X..., professeur

Luc Y...sur le bon de commande en vue de la facturation, ce qui exclut tout préjudice à son égard " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Luc Y..., ancien professeur

X... a été engagé le 5 octobre 1981 puis, chaque année à la même époque jusqu'en 1986, pour la durée de l'année scolaire comme professeur de géographie par l'association Saint-Michel, exploitant l'Institut