[E], qui pilotait un véhicule appartenant à un tiers, en a perdu le contrôle dans une longue ligne droite du fond du circuit. 2.

Le pilote était le jeune Arthur Y... qui est le fils de la victime et le coéquipier qui devait le relayer était M. Dylan B....

la charge définitive de ces condamnations, alors : « 1°/ qu'il est exclu que la société qui n'est en charge que d'une mission partielle de maîtrise d'oeuvre, correspondant à l'ordonnancement, le pilotage

que le requérant ne saurait utilement invoquer la circonstance que certains médecins estimeraient, contrairement au conseil médical de l'aéronautique civile, qu'il est apte à exercer les fonctions de pilote

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 4 août 1987, Gérald D..., pilote salarié à la société Air Polynésie, est décédé par

décision de classement sans suite n'était pas fautive, sans rechercher si, au regard des éléments recueillis dans le cadre de l'enquête pénale, qui avait révélé que, par-delà une possible faute de pilotage

Mais attendu qu'en l'espèce, la faute de pilotage retenue par les enquêteurs, comme cause de l'accident, n'est décrite que de façon très sommaire, sans qu'une analyse approfondie du comportement du pilote

Le jour de l'accident, chaque aéronef a réalisé trois vols, le pilote de LQ-CGQ responsable de la coordination de l'exercice, a informé le pilote de LQ-FJQ qu'ils allaient réaliser un vol supplémentaire

C..., représenté par Me Pilorge, conclut aux mêmes fins que la requête n° 25PA00748 et par les mêmes moyens.

D..., assuré auprès de la société Matmut assurances (l'assureur), a heurté la motocyclette pilotée par M. P... Y..., lequel a été grièvement blessé ; que ce dernier ainsi que ses parents, M. N...

Il suffit de rappeler que Mme [B] était employée par la RATP en qualité de pilote responsable d'une équipe chargée d'assurer le contrôle et la sécurité des voyageurs.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Douai, 11 juin 1998), que le véhicule piloté

X... a été heurté par une autre automobile, pilotée par Mme Z..., alors qu'il effectuait un demi-tour pour échapper à un embouteillage ; que M.

Y... qui effectuait une manoeuvre pour tourner sur sa gauche et la motocyclette pilotée par M. X..., qui circulait en sens inverse ; que M. X..., blessé, a assigné M.

Vous occupez la fonction de Responsable du CET de [Localité 5], à ce titre, vous devez piloter l'activité du service afin d'assurer la réalisation des études et offres techniques/prix/délais, organiser

De ce chef, elle soutient : - que la clause afférente au pilotage n'a jamais été paraphée par M.

; EN CE QU'il a, confirmant le jugement déféré, débouté la COMMUNE DE CASE-PILOTE de l'intégralité de ses demandes et déclaré parfaite la vente entre la commune de CASE-PILOTE, vendeur, et la SARL

", le " Pôle parlementaire et relation avec la presse ", le " Pôle Santé ", le " Pôle diplomatique " et le " Pôle éducation-jeunesse ", les noms des fonctionnaires composant le comité exécutif de pilotage