Elle comporte plusieurs questions indépendantes ou liées permettant d'évaluer les connaissances et les capacités relatives à au moins deux modules parmi les modules de 1 à 7 notés sur 6 points.

Article Annexe V

—

Epreuve ponctuelle (2 heures) Le sujet se compose de deux parties correspondant l'une aux modules de 1 à 8, l'autre aux modules 9 à 12.

Article Annexe V

—

Épreuve ponctuelle (2 heures) Le sujet se compose de deux parties correspondant l'une aux modules de 1 à 8, l'autre aux modules 9 à 12.

Article 28

—

Module photovoltaïque (ou " panneau photovoltaïque ") : le plus petit ensemble de cellules photovoltaïques interconnectées, complètement protégé contre l'environnement.

Article Annexe II

—

Modules de formation des enseignants CESU. Formation continue des enseignants de CESU. Formation continue des formateurs AFGSU. Formation des personnels de l'éducation nationale. Autres formations (à préciser).

Article 6

—

puissance strictement supérieure à 100 kWc, le respect du plafond de bilan carbone précisé en article 1 du présent arrêté fait l'objet d'une vérification pour la délivrance de l'attestation de conformité sur la base d'une évaluation carbone simplifiée des modules

Article 2

—

Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret précité, il peut être modulé dans des conditions non discriminatoires pour tenir compte : -du type de convoi, notamment de sa capacité d'emport, ou du type de services concerné, sans que le rapport

Article R712-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 35

Code de commerce

de l'article L. 711-16, le montant du produit de taxe pour frais de chambres attribué annuellement par la chambre de commerce et d'industrie de région à chacune des chambres de commerce et d'industrie territoriales qui lui sont rattachées peut être modulé

Article R162-33-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 21

Code de la sécurité sociale

Les tarifs nationaux des prestations mentionnés à l'article L. 162-22-3-1, à l'exception des forfaits assurant le financement des soins de médecine d'urgence autres que gynécologiques, sont modulés par l'application d'un coefficient tenant compte, pour

Article L151-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 94

Code de l'urbanisme

opération, elle ne peut être supérieure au rapport entre le nombre de logements locatifs sociaux et le nombre total des logements de l'opération ; 3° Dans les zones urbaines ou à urbaniser, un dépassement des règles relatives au gabarit qui peut être modulé

Article D312-159-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 01

Code de l'action sociale et des familles

-Le montant mentionné au I peut être modulé par le conseil départemental, ou le cas échéant par la métropole, en fonction de : 1° L'habilitation, y compris partielle, ou non à l'aide sociale de la résidence autonomie ; 2° L'ouverture ou non

Article L232-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 63

Code de l'action sociale et des familles

Quel que soit le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire de l'allocation personnalisée d'autonomie, le montant de celle-ci est modulé, dans des conditions fixées par voie réglementaire, suivant l'expérience et le niveau de qualification de la tierce

Article L100-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 06

Code de l'énergie

construction et de l'habitation , via la mise en œuvre d'un système stable d'aides budgétaires, d'aides fiscales de l'Etat ou d'aides résultant du dispositif défini aux articles L. 221-1 à L. 221-13 du présent code, accessibles à l'ensemble des ménages et modulées

Article Annexe II

—

MODULE B : EXAMEN UE DE TYPE 1.

Article 3

—

Le cas échéant, les objectifs de réduction de la consommation d'énergie finale sont modulés en fonction du volume d'activité exercée, tel que prévu au II de l'article R. 174-26 du code de la construction et de l'habitation.

LEGIARTI000043645190

—

centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Toulouse Préparation à l'ENA et à la Haute Fonction Publique du centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Toulouse Module

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Si la densité d'occupation des locaux est très variable, la ventilation modulée ou discontinue est admise sous réserve que la teneur en dioxyde de carbone ne dépasse pas les valeurs fixées précédemment.

Article Annexe V

—

En l'absence de guide professionnel accepté par l'Autorité de sûreté nucléaire identifiant les procédures d'évaluation applicables, des dispositions équivalentes à l'application du module G ou B + F de l'annexe III de la directive du 15 mai 2014 susvisée

LEGIARTI000028433606

—

3,618 3,679 3,740 B2M Hiver Eté 4,896 4,957 5,018 5,079 5,140 5,201 78,86 946,32 3,435 3,496 3,557 3,618 3,679 3,740 2e tranche Prix de Référence de Modulation

Article Annexe IV

—

Cette liste précise le nombre de candidats admis, le diplôme et/ou la durée de l'expérience professionnelle ouvrant accès à la formation ainsi que les modules et la durée de leur formation complémentaire.

Page 36 · 985 résultats

← Précédent Suivant →