Le débiteur a demandé la conversion de la procédure en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'à mi-juin.

les déclarations du commissaire divisionnaire, directeur d'enquête ; que le reportage ainsi réalisé a été diffusé sur une chaîne de télévision nationale le 1er décembre 2015, pendant le journal de la mi-journée

Enfin, la parution mi-février d'un article de Tribune de Lyon sur les indemnités des élus lyonnais l'avait également affectée.

[X] conserve une capacité de travail correspondant à un mi-temps et qu’il n’existe pas de restriction substantielle et durable à l’accès à l’emploi.

fournir à la société Wander Philippines (société Wander) plusieurs tonnes de babeurre de qualité "ADMI extra grade" ; que la société Unilait s'est approvionnée auprès de la société Rungis Milk (société Ru Mi

X... se voyait confier à mi-temps des fonctions de responsabilités culturelles comme il le souhaitait" ; qu'il s'agissait là d'un moyen de nature à influer sur la solution du litige subordonnée à la constatation

En se bornant à soutenir qu'il n'est pas rapporté que la prolongation du mi-temps thérapeutique de M.

demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 janvier 2025 par laquelle le maire de la commune de Montrouge (Hauts-de-Seine) a refusé de lui transmettre l'arrêté par laquelle il l'a placée à mi-traitement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 février 2021 la société Metzler Investment GmbH agissant pour le compte de F03 (anciennement dénommé MI-Fonds F03), représentée par Me Robert

travail pour cause de maladie, au cours de l'année 1986 ; que le 24 décembre 1986, lors d'une visite de reprise du travail, le médecin du Travail l'a déclarée apte à reprendre son travail mais seulement à mi-temps

Attendu que Mme X..., agent de contrôle médical au service de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés depuis le 1er février 1952 et employée à mi-temps à compter du 15 septembre

A..., le 1er mars 1995, un certificat médical de reprise du travail à mi-temps ; que la caisse lui a notifié le 25 mars sa décision de fixer la date de consolidation au 28 février ; que cette date a été

Two complainants and the defendant MI had still not been summoned.

Mme H a sollicité auprès du recteur une demande de mi-temps thérapeutique en produisant un certificat d'un médecin généraliste du 26 novembre 2019 qui concluait à un mi-temps thérapeutique imputable au

[D] [V], en maladie de longue durée depuis le 20 mai 2017, qui a repris une activité en mi-temps thérapeutique à compter du 20 mai 2018. Elle explique que M.

C/ R mi T. ----------------------- ARR=T n!

La SCI du Mi-chemin est propriétaire d'un ensemble immobilier au 16 rue Grusse à Caen.

#Марка на Европейския съюз — Производство по възражение — Заявка за фигуративна марка на Европейския съюз „MI“ — По-ранна фигуративна марка на Европейския съюз „MI“ — Относително основание за отказ — Член